Arrêté du 27 août 1987 relatif aux matériaux et objets en aluminium ou en alliages d'aluminium au contact des denrées, produits et boissons alimentaires

En vigueur depuis le 18/09/1987En vigueur depuis le 18 septembre 1987

Dernière mise à jour des données de ce texte : 18 septembre 1987

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Article 2

Version en vigueur depuis le 18/09/1987Version en vigueur depuis le 18 septembre 1987

L'aluminium utilisé pour la fabrication des matériaux et objets désignés à l'article 1er doit contenir au moins 99% d'aluminium.

Les impuretés, dont la teneur totale ne doit pas excéder 1% en poids de l'aluminium, sont limitées de la manière suivante :

- fer + silicium 1% ;

- titane 1 0,15%.

Chacun des éléments suivants :

- chrome, zinc, cuivre, manganèse, magnésium, nickel, étain 1 0,10% ;

- plomb, thallium, béryllium et chacune des autres impuretés présentes 1 0,05%.

Une teneur en cuivre supérieure à 0,10% (m/m) mais ne dépassant pas 0,20% (m/m) est tolérée, pour autant que ni la teneur en chrome ni la teneur en manganèse ne dépassent 0,05% (m/m).