Article 4
Les prix indiqués ci-après sont fixés en francs hors taxes.
I. - Téléphone.
a) Prestations fournies sur les sites olympiques :
Ligne d'abonnement standard :
tarif A : 3 000,
tarif B : 3 900,
tarif C : 4 800,
tarif D : 6 000,
tarif E : 75.
Option Messagerie vocale :
tarif A : 300,
tarif B : 300,
tarif C : 480,
tarif D : 600,
tarif E : 10.
Option Terminal 4026 :
tarif A : 400,
tarif B : 520,
tarif C : 640,
tarif D : 800,
tarif E : 50.
Option Minitel 2 :
- pour 1 ligne téléphonique sur 3, l'option est gratuite.
- pour tout Minitel supplémentaire :
tarif A : 265,
tarif B : 344,
tarif C : 424,
tarif D : 530,
tarif E : 50.
Option Minitel 12 :
tarif A : 450,
tarif B : 585,
tarif C : 720,
tarif D : 900,
tarif E : 55.
b) Prestations fournies sur le réseau public :
Lignes d'abonnement standard :
tarif A : 3 000,
tarif B : 3 900,
tarif C : 4 800,
tarif D : 6 000,
tarif E : 75.
Option Minitel 2 :
- pour 1 ligne téléphonique sur 3, l'option est gratuite.
- pour tout Minitel supplémentaire :
tarif A : 265,
tarif B : 344,
tarif C : 424,
tarif D : 530,
tarif E : 50.
Option Minitel 12 :
tarif A : 450,
tarif B : 585,
tarif C : 720,
tarif D : 900,
tarif E : 55.
II. - Carte télécom olympique.
Carte téléphonique à paiement différé (utilisation 1-1-92 au 29-2-92) :
tarif A : 250,
tarif B : 325,
tarif C : 400,
tarif D : 500,
tarif E : néant.
III. - Numéris.
Accès de base :
tarif A : 4 000,
tarif B : 5 200,
tarif C : 6 400,
tarif D : 8 000,
tarif E : 150.
Téléphone Phonis 12 :
tarif A : 800,
tarif B : 1 040,
tarif C : 1 280,
tarif D : 1 600,
tarif E : 50.
Adaptateurs V 24/V 35/X 21/X 25/Audio :
tarif A : 800,
tarif B : 1 040,
tarif C : 1 280,
tarif D : 1 600,
tarif E : 250.
IV. - Ligne télex.
Ligne télex :
tarif A : 3 000,
tarif B : 3 900,
tarif C : 4 800,
tarif D : 6 000,
tarif E : 175.
V. - Radiocommunications avec les mobiles.
Radio messagerie Alphapage :
tarif A : 750,
tarif B : 975,
tarif C : 1 200,
tarif D : 1 500,
tarif E : 175.
Radiotéléphone R 2000 :
- abonnement :
tarif A : 1 100,
tarif B : 1 430,
tarif C : 1 760,
tarif D : 2 200,
tarif E : 125.
- location de l'équipement :
tarif A : 2 900,
tarif B : 3 770,
tarif C : 4 640,
tarif D : 5 800,
tarif E : 1 100.
VI. - Liaisons spécialisées.
a) Intra olympiques (1) :
- Téléphonique 4 fils :
tarif A : 26 000,
tarif B : 33 800,
tarif C : 41 600,
tarif D : 52 000,
tarif E : 600.
- Numérique 2,4 - 4,8 - 9,6 kb/s :
tarif A : 26 000,
tarif B : 33 800,
tarif C : 41 600,
tarif D : 52 000,
tarif E : 2 000.
- Numérique 19,2 kb/s :
tarif A : 36 000,
tarif B : 46 800,
tarif C : 57 600,
tarif D : 72 000,
tarif E : 3 700.
- Numérique 64 kb/s :
tarif A : 54 000,
tarif B : 70 200,
tarif C : 86 400,
tarif D : 108 000,
tarif E : 7 000.
b) Extra olympiques (2) :
- extra olympiques nationales :
- liaisons téléphoniques :
Frais de mise à disposition :
- liaison 2 fils :
tarif A : 7 000,
tarif B : 9 100,
tarif C : 11 200,
tarif D : 14 000,
tarif E : néant.
- liaison 4 fils :
tarif A : 8 000,
tarif B : 10 400,
tarif C : 12 800,
tarif D : 16 000,
tarif E : néant.
Prix de location-entretien :
tous tarifs : tarification en vigueur.
- liaisons numériques :
tarifs A, B, C, D : sur devis,
tarifs E : tarif en vigueur.
Extra olympiques internationales :
Liaisons téléphoniques :
Frais de mise à disposition :
- liaison à usage vocal :
tarif A : 7 000,
tarif B : 9 100,
tarif C : 11 200,
tarif D : 14 000,
tarif E : néant.
- liaison A.V.D. :
tarif A : 8 000,
tarif B : 10 400,
tarif C : 12 800,
tarif D : 16 000,
tarif E : néant.
Prix de location-entretien : tous tarifs : tarification en vigueur.
Liaisons numériques : tous tarifs : sur devis.
c) Autres liaisons concernant les communes olympiques : tous tarifs : sur devis.
VII. - Liaisons vidéo.
a) Intra olympiques (cf. VI. a) :
Liaisons vidéo permanentes (durée : 3 semaines) :
tarif A : 600 000,
tarif B : 780 000,
tarif C : 960 000,
tarif D : 1 200 000,
tarif E : néant.
Liaisons vidéo de reportage (durée minimale : 1 journée reconductible) :
tarifs A, B, C, D : sur devis,
tarifs E : néant.
b) Extra-olympiques (cf. VI. b) :
Liaisons vidéo permanentes (durée : 3 semaines) : tous tarifs :
sur devis.
Liaisons vidéo occasionnelles nationales.
Frais de mise à disposition circuit (liaison nationale, extrémité en France) :
- pour la 1re heure : tarif A, 20 000 ; tarif E, néant.
- par quart d'heure au-delà de la 1re heure : tarif A, 5 000 ; tarif E, néant.
Prix de location-entretien (nationales) :
- pour les 10 premières minutes : tarif A, 3 000 ; tarif E, néant. - la minute au-delà des 10 premières : tarif A, 160 ; tarif E, néant.
Liaisons vidéo occasionnelles internationales :
Frais de mise à disposition circuit (extrémité à l'étranger) :
- pour la 1re heure : tarif A, 20 000 ; tarif E, néant.
- par quart d'heure au-delà de la 1re heure : tarif A, 5 000 ; tarif E, néant.
Prix de location-entretien : tous tarifs : tarification en vigueur.
c) Autres liaisons (cf. VI c) : tous tarifs : sur devis.
VIII. - Liaisons audio.
a) Intra olympiques (cf. VI a) :
Liaisons audio-permanentes :
- circuit 7 KHz + 3,4 KHz :
tarif A : 32 000,
tarif B : 41 600,
tarif C : 51 200,
tarif D : 64 000,
tarif E : néant.
- circuit 15 KHz + 3,4 KHz :
tarif A : 47 000,
tarif B : 61 100,
tarif C : 75 200,
tarif D : 94 000,
tarif E : néant.
- circuit stéréo 15 KHz :
tarif A : 94 000,
tarif B : 122 200,
tarif C : 150 400,
tarif D : 188 000,
tarif E : néant.
- circuit de coordination 4 fils :
tarif A : 26 000,
tarif B : 33 800,
tarif C : 41 600,
tarif D : 52 000,
tarif E : néant.
Liaisons audio occasionnelles :
Frais de mise à disposition : tarif A, 3 500 ; tarif E, néant.
Prix de location-entretien :
7 KHz :
- pour la 1re heure : tarif A, 1 200 ; tarif E, néant.
- 6 minutes au-delà de la 1re heure : tarif A, 120 ; tarif E, néant.
15 KHz :
- pour la première heure : tarif A, 1 600 ; tarif E, néant.
- 6 mn au-delà de la première heure : tarif A, 160 ; tarif E, néant.
Coordination 4 F :
- pour la première heure : tarif A, 1 050 ; tarif E, néant.
- 6 mn au-delà de la première heure : tarif A, 105 ; tarif E, néant.
b) Extra olympiques (cf. VI b) :
Liaisons audio-permanentes :
Frais de mise à disposition du circuit :
- qualité 3,4 KHz :
tarif A : 7 000,
tarif B : 9 100,
tarif C : 11 200,
tarif D : 14 000,
tarif E : néant.
- qualité 7 KHz :
tarif A : 10 000,
tarif B : 13 000,
tarif C : 16 000,
tarif D : 20 000,
tarif E : néant.
- qualité 15 KHz :
tarif A : 13 000,
tarif B : 16 900,
tarif C : 20 800,
tarif D : 26 000,
tarif E : néant.
- coordination 2 F :
tarif A : 7 000,
tarif B : 9 100,
tarif C : 11 200,
tarif D : 14 000,
tarif E : néant.
- coordination 4 F :
tarif A : 8 000,
tarif B : 10 400,
tarif C : 12 800,
tarif D : 16 000,
tarif E : néant.
Prix de location-entretien : tous tarifs : tarification en vigueur.
Liaisons audio occasionnelles :
Frais de mise à disposition : tarif A, 3 500 ; tarif E, néant.
Prix de location-entretien : tous tarifs : tarification en vigueur.
c) Autres liaisons (cf. VI c) :
tarifs A, B, C, D : sur devis.
tarifs E : néant.
(1) Les extrémités de la liaison intra-olympique sont établies l'une dans une commune olympique, l'autre dans le centre principal de presse (C.P.P.) ou le centre international de radio-télévision (C.I.R.T.V.).
(2) Les extémités de la liaison extra-olympique sont établies l'une dans le C.P.P. ou le C.I.R.T.V., la seconde en un lieu du territoire national autre que les communes olympiques ou à l'étranger.