SOUS-BASSIN

DOMAINE GÉOGRAPHIQUE DE COMPÉTENCE

SERVICE ACTUEL

SERVICE FUTUR

DATE D'EFFET

Adour amont.

Adour à partir de la commune de Bagnères-de-Bigorre.

DDE 64

DDE 64

Sans objet

Arros à partir de la commune de Tournay.

Echez à partir de la commune de Tarbes.

Boues à partir de la commune de Miélan.

Adour moyennne.

Adour dans le département des Landes.

DDE 40

DDE 64

1er décembre 2004

Midouze à partir de la comune de Mont-de-Marsan.

Midour à partir de la commune de Nogaro.

Douze à partir de la commune de Cazaubon.

Gaves et Adour aval.

Gave de Pau à partir d'Argelès-Cazost.

DDE 64

DDE 64

Sans objet

Gave d'Oloron à partir d'Oloron.

Gaves réunis à partir de Peyrehorade.

Saison à partir de Mauléon.

Nive à partir d'Itxassou.

Nivelle à partir de Saint-Pée-de-Nivelle.

Adour maritime.

Charente amont.

Charente à partir de Civray.

DDE 16

DDE 17

1er juin 2005

Bandiat à partir de Marthon.

Tardoire dans le département de la Charente.

Charente aval.

Charente dans le département de la Charente-Maritime.

DDE 17

DDE 17

Sans objet

Boutonne à partir de Saint-Jean-d'Angély.

Seudre à partir de Saint-André-de-Lidon.

Seugne à partir de Jonzac.

Dordogne amont.

Dordogne à partir d'Argentat.

DDE 24

DDE 24

Sans objet

Corrèze à partir de Tulle.

Vézère à partir d'Uzerche.

Isle à partir de Corgnac.

Dronne à partir de Brantôme.

Auvézère à partir de Cherveis et Cubas.

Loué à partir d'Exideuil.

Ceou à partir de Frayssinet.

Cère à partir de Laval-de-Cère.

Maronne à partir de Hautefages et Sexdes.

Loyre à partir d'Objat.

Dordogne aval.

Dordogne dans le département de la Gironde à partir de Libourne.

DDE 24

DDE 17

1er juin 2005

Garonne amont.

Garonne à partir de Chaum à l'amont du département de Tarn-et-Garonne.

DIREN Midi-Pyrénées

DIREN Midi-Pyrénées

Sans objet

Hers Vif à partir de Camon.

Ariège à partir de Foix.

Salat à partir de Saint-Girons.

Arize à partir du Mas-d'Azil.

Lèze à partir du Fossat.

Ger à partir de Pointis-Inard.

Hers Mort à partir de Baziège.

Save à partir de Lombez.

Neste à partir d'Arreau.

Garonne moyenne.

Garonne dans le département de Tarn-et-Garonne.

DDE 82

DIREN Midi-Pyrénées

5 janvier 2005

Garonne aval.

Garonne dans le département de Lot-et-Garonne et jusqu'à l'amont de La Réole.

DDE 47

DIREN MP

5 janvier 2005

Garonne à l'aval de La Réole.

DDE 47

DDE 17

1er juin 2005

Tarn-Aveyron.

Aveyron à partir de Villefranche-de-Rouergue.

DDE 82

DDE 82

Sans objet

Viaur à partir de Saint-Just.

Tarn et Tarnon à partir de Florac.

Dourbie à partir de Nant.

Dourdou à partir de Vabre-l'Abbaye.

Rance à partir de Saint-Sernin.

Agout en aval du barrage de la Raviège.

Arn en aval du barrage de Vintrou.

Thoré en aval de son confluent avec l'Arn à Mazamet.

Jonte à partir de Meyrueis.

Lannemezan.

Gimone à partir d'Aurimont.

DDE 32

DIREN Midi-Pyrénées

5 janvier 2005

Arrats à partir de Mauvezin.

Gers à partir de Chélan.

Baïse à partir de Berdoues.

Osse à partir de Vic-Fezensac.

Gélise à partir d'Eauze.

Auloue à partir de Castéra-Verduzan.

Lot

Lot depuis Bagnols-les-Bains.

DDE 46

DDE 82

5 janvier 2005

Célé depuis Bagnac-sur-Célé.