Voir le sommaire du texte consolidé
TITRE Ier : DOMAINE D'APPLICATION. (Articles 1 à 2)
TITRE II : PRÉVENTION DES RISQUES. (Article 3)
TITRE III : RÉSERVOIRS DE STOCKAGE ET POSTES DE CHARGEMENT/DÉCHARGEMENT (Articles 4 à 18)
TITRE IV : LE CONFINEMENT DES INSTALLATIONS (Articles 19 à 42)
TITRE V : ORGANISATION DE LA SÉCURITÉ (Articles 43 à 51)
TITRE VI : MODALITÉS ET DÉLAIS D'APPLICATION. (Articles 52 à 57)
Article 51
Version en vigueur depuis le 25/11/1997Version en vigueur depuis le 25 novembre 1997
Pour les établissements où plus de 150 tonnes de chlore peuvent être présentes sur l'ensemble du site, les dispositions permettant la mise en place d'un poste de commandement opérationnel doivent être définies et testées. Une station météorologique avec enregistrement doit fournir les informations nécessaires (vitesse et direction du vent).