Arrêté du 7 février 1995 fixant le classement des cours d'eau, canaux et plans d'eau

En vigueur depuis le 07/03/1995En vigueur depuis le 07 mars 1995

Dernière mise à jour des données de ce texte : 07 mars 1995

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ANNEXE

Version en vigueur depuis le 07/03/1995Version en vigueur depuis le 07 mars 1995

Département de la Nièvre (58)

Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie

1° L'Yonne, à l'amont de la confluence avec l'Anguison sur les communes de Chitry-lès-Mines et de Marigny-sur-Yonne, à l'exception de la partie recouverte par le barrage-réservoir de Pannecière-Chaumard.

2° L'Anguison.

3° L'Acotin.

4° L'Armance.

5° Le Bridier.

6° La Brinjame.

7° Le Caillot.

8° Le Chalaux, à l'exception des parties recouvertes par les barrages-réservoirs de Chaumeçon et du Crescent.

9° Le Chazelles.

10° Le Cousin, à l'exception de la partie recouverte par le barrage-réservoir de Saint-Agnan.

11° La Cure, à l'exception de la partie recouverte par les barrages-réservoirs des Settons et du Crescent.

12° La Dragne.

13° Le Fontbout.

14° Le Garat.

15° Le Guignon.

16° La Houssière (ou Oussière).

17° Le Lyonnet.

18° Le Maria.

19° Le Mazou, à l'amont du pont de la R.D. 1 (commune de Narcy).

20° La Montagne.

21° La Nièvre, de Champlemy à l'amont du pont de la R.D. 8 (commune de Guérigny).

22° L'Oisy.

23° Le Pargon.

24° La Roche.

25° Le Saint-Marc.

26° Le Sauzay.

27° La Sainte-Eugénie.

28° La Sourde-Douceline.

29° Le Talvane.

30° Le Ternin.

31° Le Touron.

32° Le Veynon, à l'amont du moulin de Niault (commune de Chougny).

33° Le Vignan.

34° La Vrille, à l'amont du pont de la R.D. 142 (commune d'Annay).

35° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou parties de cours d'eau désignés ci-dessus.

Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie

Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 1re catégorie.