Arrêté du 5 décembre 1994 fixant le classement des cours d'eau, canaux et plans d'eau en deux catégories

En vigueur depuis le 17/01/1995En vigueur depuis le 17 janvier 1995

Dernière mise à jour des données de ce texte : 17 janvier 1995

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ANNEXE I

Version en vigueur depuis le 17/01/1995Version en vigueur depuis le 17 janvier 1995

Département de l'Aube

Cours d'eau, canaux et plans d'eau en 1re catégorie

1° L'Aube, y compris ses dérivations, en amont du moulin de Brienne-la-Vieille.

2° Le Longsols, le Meldançon, le Puits, l'Huitrelle, la Barbuise.

3° La Laines.

4° La Seine, y compris ses dérivations en amont du pont de Fouchères.

5° L'Orvin, l'Ardusson, la Noxe en amont du pont de la R.D. 40 (commune de Barbuise).

6° La Vanne.

7° La Tremagne, le ru de Montigny, le Landion-d'Etourvy, le ru de la Forêt.

8° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou parties de cours d'eau désignés ci-dessus.

Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie

Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 1re catégorie.