Arrêté du 27 mars 1992 portant application de l'article 32 de la loi de finances pour 1992 relatif à l'alcool éthylique et ses dérivés, et aux esters d'huile de colza et de tournesol

En vigueur depuis le 28/03/1992En vigueur depuis le 28 mars 1992

Dernière mise à jour des données de ce texte : 28 mars 1992

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Annexe II

Version en vigueur depuis le 28/03/1992Version en vigueur depuis le 28 mars 1992

Matières premières agricoles et alcool éthylique :

1 tonne de blé : 330 litres.

1 tonne de maïs ou de sorgho : 351 litres.

1 tonne d'orge : 283 litres.

1 tonne de topinambours : 85 litres.

1 tonne de pommes de terre féculières : 125 litres.

1 tonne de pommes de terre de consommation : 96 litres.

1 tonne de betteraves (à 16 % de richesse saccharimétrique) : 98 litres à 103 litres.

100 litres d'éthanol : 79 kg.

Matières premières agricoles et esters d'huile.

1 tonne de graines de colza : 450 litres.

1 tonne de graines de tournesol : 472 litres.

Coefficient de transformation de l'alcool éthylique :

En éthyl tertio butyl ether (E.T.B.E.) par réaction avec l'isobutylène : 1 tonne d'éthanol + 1,2 tonne d'isobutène =

2,2 tonnes d'E.T.B.E.