Le siège social de l'association est fixé à ...

Il pourra être transféré en tout autre lieu sur la décision du conseil d'administration.

L'association a une durée illimitée.

L'année sociale commence le 1er juillet pour se terminer le 30 juin de l'année suivante.

L'association est obligatoirement affiliée à la fédération départementale des chasseurs de ... (1).

Nota :

(1) Fédération de la situation du ou des lots, lorsque ceux-ci sont situés dans un seul département ; celle du département comportant la plus vaste surface, lorsqu'ils s'étendent sur plusieurs départements.