Arrêté du 21 août 1989 fixant la liste des espèces migratrices de poissons, par bassin ou sous-bassin, présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 du code rural

En vigueur depuis le 21/09/1989En vigueur depuis le 21 septembre 1989

Dernière mise à jour des données de ce texte : 21 septembre 1989

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ANNEXE

Version en vigueur depuis le 21/09/1989Version en vigueur depuis le 21 septembre 1989

Bassin : Garonne

COURS D'EAU :

La Garonne SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

De l'aval du barrage du plan d'Arem à la limite de salure des eaux.

DÉPARTEMENTS :

Haute-Garonne, Tarn-et-Garonne, Lot-et-Garonne, Gironde.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

En aval du barrage de Beauregard : esturgeon.

En aval du barrage de Carbonne : alose, saumon atlantique, truite de mer, anguille, lamproie marine, lamproie fluviatile et truite fario.

Petits affluents de la Garonne

COURS D'EAU :

La Pique

SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

En aval du confluent avec le Burbe (commune de Saint-Mamet).

DÉPARTEMENTS :

Haute-Garonne.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

Truite fario sur toute la section classée.

COURS D'EAU :

L'Arbas

SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

Tout son cours.

DÉPARTEMENTS :

Haute-Garonne.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

Truite fario sur tout son cours.

COURS D'EAU :

Le Salat

SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

En aval de sa confluence avec le ruisseau d'Angouls.

DÉPARTEMENTS :

Ariège, Haute-Garonne.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

De sa confluence avec le ruisseau d'Angouls à sa confluence avec l'Arac : truite fario.

Sous-bassin de l'Ariège

COURS D'EAU :

L'Ariège

SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

En aval du confluent avec la Lauze (commune d'Ax-les-Thermes).

DÉPARTEMENTS :

Ariège, Haute-Garonne.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

En aval du barrage de Labarre : saumon atlantique, truite de mer et truite fario.

Sous-bassin du Tarn

COURS D'EAU :

Le Tarn

SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

De l'aval de sa confluence avec l'Alagnon à l'amont du barrage de Pinet et de l'aval du barrage de Rivières jusqu'à sa confluence avec la Garonne.

DÉPARTEMENTS :

Lozère, Aveyron, Tarn, Haute-Garonne, Tarn-et-Garonne.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

De l'aval de sa confluence avec le ruisseau de Ramponsel à la limite du département de la Lozère : truite fario.

En aval de sa confluence avec l'Agout : saumon atlantique et truite de mer.

En aval de sa confluence avec l'Aveyron : alose.

COURS D'EAU :

La Dourbie

SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

Tout son cours.

DÉPARTEMENTS :

Gard.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

Truite fario sur tout son cours.

COURS D'EAU :

et ses affluents

SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

Tout leur cours.

DÉPARTEMENTS :

Gard.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

Truite fario sur tout leur cours.

COURS D'EAU :

Le Trévezel

SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

Tout son cours.

DÉPARTEMENTS :

Gard.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

Truite fario sur tout son cours.

Sous-bassin de l'Aveyron

COURS D'EAU :

L'Aveyron

SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

Tout son cours.

DÉPARTEMENTS :

Aveyron, Tarn, Tarn-et-Garonne.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

En aval de Montricoux : alose.

Sur tout son cours : saumon atlantique, truite de mer, anguille et truite fario.

COURS D'EAU :

Le Viaur

SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

Tout son cours, à l'exception de la retenue de Thuries dans le département du Tarn et en aval du barrage de Pont-de-Salars dans le département de l'Aveyron.

DÉPARTEMENTS :

Aveyron, Tarn.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

En aval du barrage de Thuries : saumon atlantique et anguille.

Sur toutes les sections classées : truite fario.

et ses affluents suivants :

COURS D'EAU :

- la Nauze

SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

Tout son cours.

DÉPARTEMENTS :

Aveyron.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

Truite fario sur tout son cours.

COURS D'EAU :

- le Céor

SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

En aval du barrage d'Arvieu.

DÉPARTEMENTS :

Aveyron.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

Truite fario sur toute la section classée.

COURS D'EAU :

- le Giffou SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

En aval du barrage du moulin de Cailhol (commune de Requista).

DÉPARTEMENTS :

Aveyron.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

Truite fario sur toute la section classée.

COURS D'EAU :

- le Lieux de Naucelle

SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

En aval du barrage de Bonnefond (commune de Naucelle).

DÉPARTEMENTS :

Aveyron.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

Truite fario sur toute la section classée.

COURS D'EAU :

- le Lézert SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

Tout son cours.

DÉPARTEMENTS :

Aveyron.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

Truite fario sur tout son cours.

COURS D'EAU :

- le Lieux de Ville longue

SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

Tout son cours.

DÉPARTEMENTS :

Aveyron.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

Truite fario sur tout son cours.

Sous-bassin du Lot

COURS D'EAU :

Le Lot

SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

Tout son cours dans le département de la Lozère et tout son cours en aval de Golinhac dans les autres départements.

DÉPARTEMENTS :

Lozère, Aveyron, Lot, Lot-et-Garonne.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

De l'aval de sa confluence avec le ruisseau d'Allenc à la limite du département de la Lozère : truite fario.

En aval du barrage du Temple : saumon atlantique, truite de mer et alose.

COURS D'EAU :

Le Célé

SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

Tout son cours.

DÉPARTEMENTS :

Lot.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

Truite fario sur tout son cours.

COURS D'EAU :

Le Veyre

SECTIONS CLASSÉES PAR DÉCRET au titre de l'article 411 :

Tout son cours.

DÉPARTEMENTS :

Lot.

LISTE DES ESPÈCES MIGRATRICES PRÉSENTES :

Truite fario sur tout son cours.