Arrêté du 1 mars 1993 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux rejets de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation

En vigueur du 28/03/1993 au 21/10/1996En vigueur du 28 mars 1993 au 21 octobre 1996

Dernière mise à jour des données de ce texte : 23 octobre 1996

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ANNEXE V b

Version en vigueur du 28/03/1993 au 21/10/1996Version en vigueur du 28 mars 1993 au 21 octobre 1996

Annulé par Conseil d'Etat n° 153782 1996-10-21

N° LISTE I - directive 76/464/C.E.E.

NOMS

2

2-Amino-4chlorophénol.

3

Anthacène.

7

Benzène.

9

Chlorure de benzyle.

11

Biphényle.

17

2-Chloroaniline.

18

3-Chloroaniline.

19

4-Chloroaniline.

25

1-Chloronaphtalène.

26

Chloronaphtalène.

33

2-Chlorophénol.

34

3-Chlorophénol.

35

4-Chlorophénol.

38

2-Chlorotoluène.

40

4-Chlorotoluène.

43

Coumaphos.

45

2-4 D.

50

Oxyde de dibutylétain.

51

Sel de dibutylétain.

52

Dichloroanilines.

55

1-4-Dichlorobenzène.

63

Dichloronitrobenzène.

64

2-4-dichlorophénol.

67

1-3-Dichloropropène.

73

Diméthoate.

75

Disulfoton.

81

Fenthion.

95

Monolinuron.

96

Naphtalène.

97

Ométhoate.

98

Oxydéméton-méthyl.

106

Simazine.

107

2-4-5-T.

108

Tétrabutylétain.

109

1-2-4-5-Tétrachlorobenzène.

114

Phosphate de tributyle.

116

Triclorfon.

122

Trichlorophénols.