Arrêté du 1 mars 1993 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux rejets de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation

En vigueur du 13/05/1995 au 23/10/1996En vigueur du 13 mai 1995 au 23 octobre 1996

Dernière mise à jour des données de ce texte : 23 octobre 1996

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ANNEXE I (a)

Version en vigueur du 13/05/1995 au 23/10/1996Version en vigueur du 13 mai 1995 au 23 octobre 1996

Modifié par Arrêté 1995-04-25 art. 16 JORF 13 mai 1995

Cette liste comprend les normes homologuées et expérimentales publiées à la date du présent arrêté. Elle sera périodiquement complétée pour prendre en compte les normes publiées postérieurement.

Pour les gaz : émissions des sources fixes :

Débit NF X10112

O2 NF X20377 à 379

Poussières NF X44052

CO NF X20361 et 363

SO2 NF X43310-X20351 à 355 et 357

HCl NF X43309 et NF X43309 Hg NF X 43308

Hydrocarbures totaux NF X43301

Odeurs NF X43101 à X43104

Les références X20 sont des fascicules de documentation sans caractère normatif.

Et pour les eaux :

pH NF T90008

Couleur NF T90034

Hg NF T90113 et NF T90131

Matières en suspension totales NF T90105

DBO5 NF T90103

DCO NF T90101

COT NF T90102

Azote global : somme de l'azote Kjeldal et de l'azote contenu dans les nitrates et nitrites Azote Kjeldal NF T90110

N (NO2) NF T90013

N (NO3) NF T90012

N (NH4+) NF T90015

Phosphore NF T90023

Fluorures NF T90004

Fe NF T90017 et NF T90112

Mn NF T90024 et NF T90112

Al ASTM 8.57.79

Zn NF T90112

Cu NF T90022 et NF T90112

Pb NF T90027 et NF T90112

Cd NF T90112

Cr NF T90112

Ag NF T90112

Ni NF T90112

Se NF T90025

As NF T90026

CN (libres) NF ISO6703/2

Hydrocarbures totaux

NF T90114 et NF T90202 et 203 (raffineries de pétrole)

Indice phénols NF T90109 et NF T90204 (raffineries de pétrole)

Hydrocarbures aromatiques polycycliques NF T90115

Composés organiques halogénés adsorbables sur charbon actif (AOX) ISO 9562