Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département de la Haute-Savoie, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.

Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.

Phanérogames angiospermes

1. Monocotylédones :

Carex pseudocyperus L.

Laiche faux souchet.

Lemna trisulca L.

Lentille d'eau à trois sillons.

Spirodela polyrhiza (L.) Schleiden

Spirodèle à plusieurs racines.

2. Dicotylédones :

Gentiana pneumonanthe L.

Gentiane pneumonanthe.

Logfia minima (Sm.) Dumort.

Cotonnière naine.

Seseli annuum L.

Seseli annuel.

Silene otites (L.) Wibel

Silène à petites fleurs.