Article 1
L'annexe II de l'arrêté du 18 septembre 1987 susvisé est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.
Les schémas annexés à l'arrêté du 18 septembre 1987 sont remplacés par les schémas figurant à l'annexe II du présent arrêté.
Arrêté du 9 mars 1990 modifiant l'arrêté du 18 septembre 1987 relatif à la limitation des émissions sonores des pelles hydrauliques, des pelles à câbles, des bouteurs, des chargeuses et des chargeuses-pelleteuses
Dernière mise à jour des données de ce texte : 23 juin 1990