Arrêté du 14 mai 1990 fixant la liste des espèces migratrices de poissons, par bassin ou sous-bassin, présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article L. 232-6 du code rural

En vigueur depuis le 12/06/1990En vigueur depuis le 12 juin 1990

Dernière mise à jour des données de ce texte : 12 juin 1990

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(texte non reproduit).