Arrêté du 14 mai 1990 fixant la liste des espèces migratrices de poissons, par bassin ou sous-bassin, présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article L. 232-6 du code rural

En vigueur depuis le 12/06/1990En vigueur depuis le 12 juin 1990

Dernière mise à jour des données de ce texte : 12 juin 1990

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Article 1

Version en vigueur depuis le 12/06/1990Version en vigueur depuis le 12 juin 1990

La liste des espèces migratrices de poissons présentes dans les cours d'eau, parties de cours d'eau et canaux classés par bassin et sous-bassin au titre de l'article L. 232-6 du code rural par les décrets susvisés est fixée dans l'annexe jointe au présent arrêté.