Arrêté du 1 septembre 1989 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Limousin complétant la liste nationale

En vigueur depuis le 19/11/1989En vigueur depuis le 19 novembre 1989

Dernière mise à jour des données de ce texte : 19 novembre 1989

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Article 3

Version en vigueur depuis le 19/11/1989Version en vigueur depuis le 19 novembre 1989

Afin de prévenir la disparition d'espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, sont interdits, en tout temps, sur le territoire du département de la Creuse, la destruction, la coupe, la mutilation, l'arrachage, la cueillette ou l'enlèvement, le colportage, l'utilisation, la mise en vente, la vente ou l'achat de tout ou partie des spécimens sauvages des espèces ci-après énumérées.

Toutefois, les interdictions de destruction, de coupe, de mutilation et d'arrachage ne sont pas applicables aux opérations d'exploitation courante des fonds ruraux sur les parcelles habituellement cultivées.

Ptéridophytes

Asplenium scolopendrium L.

Scolopendre officinale.

Gymnocarpium dryopteris (L.) Newman

Dryopteris de Linnée.

Oreopteris limbosperma (All.) Holub.

Dryopteris des montagnes.

Phegopteris connectilis (Michx.) Wa.

Dryopteris phegopteris.

Phanérogames angiospermes

1. Monocotylédones :

Anthericum liliago L.

Phalangère à fleurs de lis.

Carex pendula Huds.

Carex pendant.

2. Dicotylédones :

Digitalis lutea L.

Digitale jaune.

Erica scoparia L.

Bruyère à balais.

Helleborus foetidus L.

Hellébore fétide.

Hippocrepis comosa L.

Hippocrepis à toupet.

Lysimachia nummularia L.

Lysimaque nummulaire.

Stachys recta L.

Epiaire droite.