Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie

1° La Meuse ;

2° La Chiers ;

3° La Bar ; les étangs de Bairon ;

4° La Sormonne en aval du pont d'Haudrecy et l'étang de la Roche (commune de Laval-Morency) ;

5° La Semoy ;

6° Le Viroin en aval de son confluent avec la Dluve ;

7° L'Aisne ;

8° L'Avègres en aval de l'ancien moulin d'Avègres à Séchault ;

9° L'Aire ;

10° La Vaux en aval du déversoir de la Neuville-lès-Wassigny ;

11° Le ruisseau de Saulces en aval du pont de chemin de fer d'Alland'huy ;

12° Le canal de l'Est ;

13° Le canal des Ardennes ;

14° Le canal latéral de l'Aisne ;

15° Le lac de retenue des Vieilles Forges depuis le pont des Aulnes (route départementale n° 40) de Renwez aux Mazures suivant la cote 244 jusqu'au barrage des Vieilles Forges.

16° Le Gland en amont du pont sur le C.D. 10 reliant Brognon à Signy-le-Petit ;

17° Les étangs de la Motte, de la Vieille Forge, de la Fermière et du Gland.

Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie

Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 2e catégorie.

Département de l'Ariège

Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie

1° L'Ariège, à l'exception :

a) Du lac de retenue de Labarre, depuis le pont de l'Echo à l'amont jusqu'au barrage de l'usine hydroélectrique de Labarre à l'aval ;

b) De la portion de l'Ariège court-circuitée par le canal de l'usine hydroélectrique de Pebernat.

2° Le Salat, à l'exception de la portion du cours d'eau située en aval du pont de Lacave jusqu'à la limite du département de la Haute-Garonne.

3° L'Hers en amont de son confluent avec le Touyre, à l'exception de la retenue de Montbel.

4° Le Touyre en amont de son confluent avec le ruisseau de Dreuilhes.

5° Le Douctouyre en amont de son confluent avec le ruisseau de Limbrassac.

6° L'Arize en amont du pont de Bordes-sur-Arize ; le Volp en amont de son confluent avec le ruisseau de Vieille ; le ruisseau de Montfa.

7° L'Aude.

8° Le ruisseau de Saint-Maur.

9° La Gouarège.

10° La Lèze en amont de la digue du moulin de Pas-del-Roc.

11° Le Lens.

12° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau désignés ci-dessus, à l'exception des ruisseaux de Dreuilhes et de Limbrassac.

Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie

Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 1re catégorie.

Département du Calvados (14)

Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie

1° La Vire en aval du pont de Campeaux.

2° L'Aure et ses affluents en aval du pont Sadi-Carnot, à Bayeux, à l'exception de l'Esque, la Tortonne et la Drôme.

3° L'Esque en aval du barrage de la Diguerie, à Bricqueville.

4° La Tortonne et ses affluents en aval du pont de Dungy.

5° La Drôme en aval du pont de Vaucelles.

6° La Seulles en aval du pont de Saint-Gabriel.

7° L'Orne en aval du barrage de Saint-Philbert.

8° La Noé sur le territoire de Caen.

9° La Dives, la Vie et leurs canaux, affluents et sous-affluents en aval des ponts de la R.N. 13, à l'exception du Laizon, de la Muance, de la Dorette, de l'Ancre, du ruisseau de Rouville et leurs affluents.

10° Le plan d'eau de Pont-l'Evêque.

11° Le Rhin et ses affluents.

12° Le Verret et ses affluents.

13° Le Roulecrotte et ses affluents.

14° L'Aiguillon et ses affluents.

15° Les marais de Colleville, Blonville et Villers-sur-Mer.

16° Le cours Sémillon et ses affluents.

17° L'Elle, de la limite du département au lieudit Marais de la Vente (commune de Neuilly-la-Forêt) jusqu'à son confluent avec la Vire ; tous les canaux et fossés tributaires de cette zone comprise entre l'Elle et la Vire.

18° La retenue du barrage de la Dathée (communes de Saint-Manvieu-Bocage et Saint-Germain-de-Tallevende).

19° Le lac de retenue E.D.F. de Saint-Philbert.

Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie

Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 2e catégorie.

Département du Cantal

Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie

1° Le Lot ;

2° La Truyère en aval du pont de Longevialle, fin du remous du lac de retenue de Grandval ;

3° Le Bès en aval de l'usine électrique du Vergne ;

4° Le ruisseau des Ternes ou d'Alleuze, 650 mètres en amont du pont d'Alleuze ;

5° Le Lander en aval de l'ancien moulin de Saint-Michel à la hauteur de l'auberge dite " du Bout du Monde " (commune de Saint-Georges) ;

6° Les autres affluents de la Truyère pour les parties comprises dans les plans d'eau des lacs de retenue de Grandval, Lanau et Sarrans ;

7° La Dordogne ;

8° Les parties de la Sumène et de ses affluents comprises dans le lac de retenue du barrage de L'Aigle ;

9° Le Labiou en aval du confluent avec le ruisseau du Puy-des-Vignes ;

10° La Maronne en aval du confluent avec le ruisseau Marty, et ses affluents pour les parties comprises dans les lacs de retenue du Gour Noir et d'Enchanet ;

11° La Cère entre le confluent du ruisseau de la Palisse, 300 mètres au-dessus du pont de Maudour (limite amont de la retenue du barrage de Saint-Etienne - Cantalès), et le barrage de Nèpes ;

12° L'Authre en aval du rocher des Blaireaux, sur le territoire de la commune de Lacapelle-Viescamp ;

13° La retenue hydroélectrique de Lastioulles.

Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie

Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 2e catégorie.

Département de la Corrèze

Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie

1° La Dordogne en aval du confluent de Chavanon ;

2° La Rhue en aval du pont de Saint-Thomas (R.N. 122) ;

3° La Diège, pour la partie comprise dans le lac de retenue des Moulinards (de l'usine de la Bessette au barrage des Chaumettes) ;

4° La Luzège en aval de son confluent avec le ruisseau de Lauge ;

5° La Loyre en aval de son confluent avec le Rosay ;

6° La Corrèze en aval du pont de Cornil ;

7° Le Maumont en aval du pont de Salomon (commune d'Ussac) ;

8° La retenue du barrage de Neuvic-Ussel pour les sections de cours d'eau ci-après :

a) Le Riffaud et ses affluents en aval du pont-aqueduc reliant le village de Theil à la D. 982 ;

b) La Triouzoune et ses affluents en aval d'une ligne reliant le sentier dit des " Terres Noires " à la D. 171 ;

9° La Maronne et ses affluents pour les parties comprises dans :

a) Le lac de retenue du barrage de Gour Noir ;

b) Le lac de retenue du barrage de Hautefage ;

10° La Vézère en aval du viaduc du chemin de fer d'Uzerche à Seilhac situé à environ 2 km en amont d'Uzerche ;

11° La Vézère pour les parties comprises dans :

a) Le lac de retenue de Treignac-Vaud ;

b) Le lac de retenue du barrage E.D.F. de Monceaux-la-Virolle ;

c) Le lac de retenue du barrage E.D.F. de Peyrissac ;

12° Le Doustre :

a) Entre le pont de Combrignac (commune de Champagnac-la-Noaille) et le barrage de Marcillac-la-Croisille ;

b) En aval du pont du Gibanel D. 18 ;

13° Le plan d'eau du Causse sur le Couze ;

14° Le lac de retenue du barrage du Chammet sur la Vienne.

Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie

Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 2 catégorie.