ANNEXE
Modifié par Arrêté 1989-10-30 annexe JORF 21 décembre 1989 en vigueur le 1er janvier 1990
Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie
1° La Largue et le Largitzerbach en amont de leur confluence, ainsi que leurs affluents et sous-affluents en amont de ce point, à l'exception du plan d'eau de Courtavon ;
L'Elbach, le Traubach, le Soultzbach, le Krebsbach : affluents rive gauche de la Largue, ainsi que leurs affluents et sous-affluents.
2° L'Ill et le Feldbach en amont de leur confluence, ainsi que leurs affluents et sous-affluents en amont de ce point ;
Le Thalbach en amont de la confluence du Wahlbach, ainsi que ses affluents et sous-affluents en amont de ce point.
3° Le Lertzbach, le Rohrbach, le Liesbach, en amont de la gravière de l'Aéroport, ainsi que leurs affluents et sous-affluents en amont de ce point.
4° Le canal de drainage du Grand Canal d'Alsace, depuis sa source à Village-Neuf jusqu'à sa confluence avec le Muhlbach à Rosenau.
5° L'Augraben, affluent rive gauche du Grand Canal d'Alsace.
6° Le Birsig et le ruisseau de Neuwiller, affluent du Rhin.
7° La Lucelle, limitrophe de la Suisse.
8° La Doller en amont de sa confluence avec le canal de décharge de l'Ill à Mulhouse, ainsi que ses affluents en amont de ce point, à l'exception :
- des deux plans d'eau de la retenue de Michelbach ;
- du plan d'eau de Burnhaupt-le-Bas.
9° La Thur en amont de sa confluence avec l'Ill, ainsi que ses affluents et sous-affluents.
10° Le ruisseau de Wuenheim (Wuenheimerbach) et de Hartmannswiller (Fridolinsbach) en amont de leur confluence, ainsi que leurs affluents et sous-affluents en amont de ce point ;
Le ruisseau de Wattwiller et ses affluents.
11° La Lauch en amont du pont d'Issenheim, ainsi que ses affluents et sous-affluents en amont de ce point ;
Le Rimbach, affluent rive droite de la Lauch, ainsi que ses affluents et sous-affluents, à l'exception de la Vieille Thur ;
L'Ohmbach, affluent rive gauche de la Lauch, ainsi que ses affluents et sous-affluents ;
La Thur et la Lauch canalisée depuis leur confluence jusqu'au confluent avec l'Ill.
12° La Fecht en amont du pont de la route reliant la gare de Bennwihr à Sigolsheim, ses affluents et sous-affluents en amont et en aval de ce point, à l'exception du Lac Vert ;
Le Bergenbach et l'Eckenbach, affluents rive gauche de l'Ill, ainsi que leurs affluents et sous-affluents.
13° Le Brunnwasser, le Holderlehgraben, le Scheidgraben, l'Orch, le Riedbrunnengraben, cours d'eau de la région d'Illhaeusern.
14° L'Ischert, affluent rive gauche du Rhin.
15° Le canal de drainage du Rhin au Grand Canal d'Alsace, depuis sa source à Biesheim jusqu'à la limite du Bas-Rhin.
16° Tous les lacs naturels et artificiels du Massif Vosgien, à l'exception du Lac Vert.
17° La Liepvrette, affluent rive droite du Giessen, ainsi que ses affluents et sous-affluents.
Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie
Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 1re catégorie.
Département de Seine-et-Marne
Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie
1° Le Lunain ;
2° L'Orvin ;
3° L'Orvanne, sauf la partie comprise entre le pont de Bourgogne en amont et son confluent avec le Loing à l'aval ;
4° Le Betz ;
5° Le Grand-Morin en amont du moulin Monblin (commune de la Ferté-Gaucher) ;
6° Le Vannetin ;
7° L'Aubetin ;
8° Le Durteint et la Fausse Rivière sur l'intégralité de leurs parcours ;
9° Le Dragon sur la totalité de son parcours ;
10° La Voulzie pour la section située en amont du moulin de l'Etang (commune de Provins) ;
11° L'Ecole en amont de la limite avec le département de l'Essonne ;
12° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou parties de cours d'eau désignés ci-dessus.
Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie
Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 1re catégorie.