Arrêté du 24 novembre 1988 fixant le classement des cours d'eau, canaux et plans d'eau en deux catégories

En vigueur depuis le 01/01/1990En vigueur depuis le 01 janvier 1990

Dernière mise à jour des données de ce texte : 26 janvier 1996

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ANNEXE

Version en vigueur depuis le 01/01/1990Version en vigueur depuis le 01 janvier 1990

Modifié par Arrêté 1989-10-30 annexe JORF 21 décembre 1989 en vigueur le 1er janvier 1990

68 Département du Haut-Rhin

Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie

1° La Largue et le Largitzerbach en amont de leur confluence, ainsi que leurs affluents et sous-affluents en amont de ce point, à l'exception du plan d'eau de Courtavon ;

L'Elbach, le Traubach, le Soultzbach, le Krebsbach : affluents rive gauche de la Largue, ainsi que leurs affluents et sous-affluents.

2° L'Ill et le Feldbach en amont de leur confluence, ainsi que leurs affluents et sous-affluents en amont de ce point ;

Le Thalbach en amont de la confluence du Wahlbach, ainsi que ses affluents et sous-affluents en amont de ce point.

3° Le Lertzbach, le Rohrbach, le Liesbach, en amont de la gravière de l'Aéroport, ainsi que leurs affluents et sous-affluents en amont de ce point.

4° Le canal de drainage du Grand Canal d'Alsace, depuis sa source à Village-Neuf jusqu'à sa confluence avec le Muhlbach à Rosenau.

5° L'Augraben, affluent rive gauche du Grand Canal d'Alsace.

6° Le Birsig et le ruisseau de Neuwiller, affluent du Rhin.

7° La Lucelle, limitrophe de la Suisse.

8° La Doller en amont de sa confluence avec le canal de décharge de l'Ill à Mulhouse, ainsi que ses affluents en amont de ce point, à l'exception :

- des deux plans d'eau de la retenue de Michelbach ;

- du plan d'eau de Burnhaupt-le-Bas.

9° La Thur en amont de sa confluence avec l'Ill, ainsi que ses affluents et sous-affluents.

10° Le ruisseau de Wuenheim (Wuenheimerbach) et de Hartmannswiller (Fridolinsbach) en amont de leur confluence, ainsi que leurs affluents et sous-affluents en amont de ce point ;

Le ruisseau de Wattwiller et ses affluents.

11° La Lauch en amont du pont d'Issenheim, ainsi que ses affluents et sous-affluents en amont de ce point ;

Le Rimbach, affluent rive droite de la Lauch, ainsi que ses affluents et sous-affluents, à l'exception de la Vieille Thur ;

L'Ohmbach, affluent rive gauche de la Lauch, ainsi que ses affluents et sous-affluents ;

La Thur et la Lauch canalisée depuis leur confluence jusqu'au confluent avec l'Ill.

12° La Fecht en amont du pont de la route reliant la gare de Bennwihr à Sigolsheim, ses affluents et sous-affluents en amont et en aval de ce point, à l'exception du Lac Vert ;

Le Bergenbach et l'Eckenbach, affluents rive gauche de l'Ill, ainsi que leurs affluents et sous-affluents.

13° Le Brunnwasser, le Holderlehgraben, le Scheidgraben, l'Orch, le Riedbrunnengraben, cours d'eau de la région d'Illhaeusern.

14° L'Ischert, affluent rive gauche du Rhin.

15° Le canal de drainage du Rhin au Grand Canal d'Alsace, depuis sa source à Biesheim jusqu'à la limite du Bas-Rhin.

16° Tous les lacs naturels et artificiels du Massif Vosgien, à l'exception du Lac Vert.

17° La Liepvrette, affluent rive droite du Giessen, ainsi que ses affluents et sous-affluents.

Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie

Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 1re catégorie.

Département de Seine-et-Marne

Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie

1° Le Lunain ;

2° L'Orvin ;

3° L'Orvanne, sauf la partie comprise entre le pont de Bourgogne en amont et son confluent avec le Loing à l'aval ;

4° Le Betz ;

5° Le Grand-Morin en amont du moulin Monblin (commune de la Ferté-Gaucher) ;

6° Le Vannetin ;

7° L'Aubetin ;

8° Le Durteint et la Fausse Rivière sur l'intégralité de leurs parcours ;

9° Le Dragon sur la totalité de son parcours ;

10° La Voulzie pour la section située en amont du moulin de l'Etang (commune de Provins) ;

11° L'Ecole en amont de la limite avec le département de l'Essonne ;

12° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou parties de cours d'eau désignés ci-dessus.

Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie

Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 1re catégorie.