Arrêté du 24 novembre 1988 fixant le classement des cours d'eau, canaux et plans d'eau en deux catégories

En vigueur depuis le 01/01/1991En vigueur depuis le 01 janvier 1991

Dernière mise à jour des données de ce texte : 26 janvier 1996

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ANNEXE

Version en vigueur depuis le 01/01/1991Version en vigueur depuis le 01 janvier 1991

Modifié par Arrêté 1990-11-23 annexe JORF 10 janvier 1991 en vigueur le 1er janvier 1991

24 Département de la Dordogne

Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie

1° Le Coly ; la Grande Beune et ses affluents : la Petite Beune, le ruisseau de la Beune ou Pacadoux et le ruisseau de Puymartin ; la Laurence ; le Thonac ; le Viment ou ruisseau de Plazac ; le Ladouche.

2° L'Isle, en amont du pont du Juge (commune de Nantheuil).

3° Les affluents de l'Isle : la Beauronne-de-Saint-Vincent, la Crempse, la Beauronne des Lèches, le Grolet.

4° Le Lavaud.

5° La Beauronne ; l'Auvezère en amont du pont de Guimalet (commune d'Anlhiac) à l'exception de la section comprise entre le pont de Laveyras (commune de Payzac) et le barrage de la Forge (commune de Savignac-Ledrier) ; le Blame.

6° Le Manoire.

7° La Loue ; le Montanceix.

8° La Dronne, en amont des ponts de la R.N. 139, ponts de la gare et de Porte-Rivière (commune de Brantôme) ; la Belle (affluent de la Nizonne).

9° La Donzelle ; l'Euche ; le ruisseau de Ladignac.

10° La Borrèze ; l'Enéa ; le Moulan ; le Céou ; la Nauge ; la Pradelle ; la Couze ; le Caudeau en amont du pont du chemin G.C. 34 ; le Maurens.

11° La Lémance ; le Clairefon.

12° La Tardoire dans sa partie limitrophe du département de la Charente ; le Trieux ; le Bandiat, en amont du pont de Villejalet (commune de Saint-Martin-le-Pin) ; la Doue à l'exception de l'étang de Saint-Estèphe ; le Marcorive ; le Crochet.

13° Le Cern (affluent de la Vézère).

14° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau désignés ci-dessus, à l'exception du grand étang de Saud-la-Coussière et de l'étang de Born.

Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie

Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 1re catégorie.