Département des Ardennes

L'Alyse.

Département de l'Ariège

Tous les cours d'eau des deux catégories, à l'exception de :

1° Le Salat, en aval de son confluent avec l'Arac ;

2° Le Lez, en aval de son confluent avec la Bouigane ;

3° L'Ariège, en aval de son confluent avec la Lauze.

Département de l'Aude (abrogé) Département de l'Aveyron

1° Tous les affluents et sous-affluents du Lot, rive droite, en amont de son confluent avec la Truyère ;

2° Tous les affluents et sous-affluents de la Truyère, rive gauche.

Département du Cantal

Les affluents rive gauche de la Truyère, à l'exception du bes. Département de la Corrèze

Tous les cours d'eau de 1re catégorie.

Département de la Haute-Corse

Tous les cours d'eau des deux catégories.

Département de la Corse-du-Sud

Tous les cours d'eau des deux catégories.

Département de la Creuse

1. Le Thaurion et ses affluents en amont du pont de Chatain sur le chemin départemental 7 (sauf la retenue de Lavaud Gelade délimitée par la courbe de niveau de 675 mètres d'altitude) ;

2. La Creuse et ses affluents en amont du pont de la Gratade sur le chemin départemental 35 ;

3. La Rozeille et ses affluents en amont du pont supportant le chemin départemental 10 sur la commune de Pontcharraud (sauf la retenue de Beissat sur les communes de Magnat-l'Etrange et Beissat) ;

4. Le Chavanon et ses affluents jusqu'à la limite du département du Puy-de-Dôme ;

5. La Méouzette et ses affluents jusqu'à la limite du département de la Corrèze ;

6. La Liège et ses affluents jusqu'à la limite du département de la Corrèze ;

7. La Chandouille et ses affluents jusqu'à la limite du département de la Corrèze ;

8. Le canal du Dorat et ses affluents en amont du pont du chemin départemental 85 ;

9. Le ruisseau de la Feuillade et ses affluents jusqu'à la limite du département de la Haute-Vienne ;

10. La Maulde et ses affluents en amont du lac de Vassivière délimité par la courbe de niveau de 650 mètres d'altitude.

Tous les cours d'eau et plans d'eau des deux catégories.

Département du Gard

1° La Dourbie ;

2° Le Trevezel ;

3° L'Hérault et le Clarou en amont de leurs confluents ;

4° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau et parties de cours d'eau désignés du 1° au 3°.

Département de la Haute-Garonne

1° La Pique, en amont de son confluent avec l'One ;

2° Les affluents de la Pique ;

3° Les affluents de la Garonne, en amont de Saint-Béat ;

4° Le Gers, en amont de la Henne Morte et ses affluents ;

5° Le Job, en amont de Cazaunous.

Département de la Haute-Vienne (abrogé)Département de l'Hérault

1. L'Agoût, la Cesse, le Jaur et leurs affluents et sous-affluents ;

2. Le Vernazobres et l'Ilouvre ;

3. Les affluents de la rive droite de l'Orb entre la Mare et le Jaur :

L'Hérie et son affluent le Poustisse, l'Albine, l'Arle, le Madale, le Vernet, le Bitoulet et le Rieux Pourquier.

Département de la Loire

1° Le Gier, en amont des usines Givet, commune d'Izieux ;

2° La Ban et le Jarez en amont du barrage de la Rive ;

3° Le Langonand, en amont de son confluent avec le Janou ;

4° Le Fare, en amont de son confluent avec le Gier ;

5° La Semène et ses affluents rive droite et rive gauche ;

6° La Gampille ;

7° Le Valfuret, en amont de son confluent avec le Furan ;

8° Le Furan et ses affluents, en amont du lieudit La Rivière, commune de Saint-Etienne ;

9° La Dunerette et ses affluents ;

10° Le Valcherie et le Cotatay ;

11° L'Aix, en amont du lieudit Gour-Gaillant, commune de Saint-Just-en-Chevalet ;

12° La Besbre ;

13° Le Noyer, le Font-d'Aix, le Machabre, le Ban.

Département de la Haute-Loire :(abrogé)

Département de la Lozère

Tous les cours d'eau et plans d'eau des deux catégories, à l'exception de :

1° Le Tarn, en aval du pont de Pont-de-Montvert ;

2° Le Lot, en aval du pont de Nojaret ;

3° La Truyère, en aval du pont d'Arrifate ;

4° L'Allier, en aval du pont de Rogleton ;

5° Le Bes, en aval du pont de Gourmier ;

6° La Colagne, en aval du barrage Ganivet ;

7° L'Altier, en aval des Rochettes Basses ;

8° Le Chassezac, en aval du pont du Mas ;

9° La Borne, en aval de la retenue du Roujanel ;

10° La Jonte, en aval du pont Notre-Dame ;

11° Le Chapeauroux, en aval du pont Rodier ;

12° Plans d'eau de Naussac, Moulinet, Villefort.

Département de la Moselle

1° La Sarre Blanche, la Sarre Rouge et la Bièvre pour leur partie classée en 1re catégorie ;

2° La Zorn ;

3° La Mossig ;

4° Le Mosselbach ;

5° Le Buerrenbach ;

6° Le Nessel ;

7° La Zintzel du Sud, la Zintzel du Nord ;

8° L'Isch ;

9° Le Spietersbach, le Saumuhlbach, le Muhlgraben et le Klapparbach ;

10° Le Falkenstein et le Schwartzbach ;

11° Tous les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou parties de cours d'eau situés dans le département et désignés du 1° au 10°.

" Département du Puy-de-Dôme

Tous les cours d'eau et plans d'eau de 1re catégorie, à l'exception de :

1° La Sioule, à l'aval du barrage de Queuille ;

2° La Dore, du barrage de Sauviat jusqu'au pont d'Ambert.

Département des Pyrénées-Atlantiques

Tous les cours d'eau des deux catégories, à l'exception de :

1° L'Adour ;

2° Les Gaves réunis ;

3° Le Gave de Pau ;

4° Le Gave de Mauléon ou Saison, en aval du pont d'Osserain ;

5° Le Gave d'Oloron ;

6° La Vive, en aval de son confluent avec le Laurhibar ;

7° La Nivelle, en aval du barrage d'Ourroutienea ou du Moulin d'Hiriart (communes de Saint-Pée-sur-Nivelle et d'Ainhoa) ;

8° Tous les canaux dérivant directement des cours d'eau désignés du 1° au 7°.

Département des Hautes-Pyrénées

Tous les cours d'eau et plans d'eau des deux catégories, à l'exception de :

1° Le Gave de Pau, en aval de son confluent avec le Gave de Cauterets ;

2° L'Adour, en aval de son confluent avec l'Adour de Lesponne ;

3° L'Echez, en aval du pont de Juillan ;

4° L'Arros, en aval du pont de Tournay ;

5° La Neste, en aval du pont de Saint-Lary.

Département du Bas-Rhin

1° Le Giessen, en amont du pont du chemin de fer de Scherwiller, à Sélestat ;

2° L'Andlau, en amont du pont du chemin de fer de Barr, à Eichhoffen ;

3° Le Kirneck, en amont du pont du chemin de fer de Barr, à Eichhoffen ;

4° L'Ehn, en amont du pont de la rue du Général-Gouraud, à Obernai ;

5° La Bruche, en amont du barrage de l'usine Jacquel, à Dinsheim ;

6° Le Stillbach ;

7° Le Muhlbach de Dinsheim ;

8° La Mossig, en amont du pont de tramway de Kirchheim, à Marlenheim ;

9° La Zorn, en amont du pont du C.D. 6 de Steinbourg, à Saverne ;

10° La Zinsel du Sud, en amont du pont du C.D. 716 de Steinbourg, à Rosenwiller ;

11° Le Mosselbach ;

12° Le Lienbaechel ;

13° La Moder, en amont de son confluent avec le Haegelsmatt ;

14° Le Rothbach ;

15° La Zinsel du Nord ;

16° La Sauer, en amont du pont du C.D. 250, à Eberbach-Woerth ;

17° Le Seltzbach, en amont du pont du C.D. 114, à Merckwiller-Pechelbronn ;

18° Le Spiegelbach ou Grenzbach ;

19° Le Buttenbach ou Petersbach ;

20° Le Soolbach ;

21° L'Isch ;

22° Le Burbach ;

23° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou parties de cours d'eau situés dans le département et désignés du 1° au 22°.

Département du Tarn

Tous les cours d'eau de 1re catégorie.

Département de la Nièvre

Tous les cours d'eau et plans d'eau.