Arrêté du 3 avril 2000 relatif à l'industrie papetière

En vigueur du 17/06/2000 au 01/01/2018En vigueur du 17 juin 2000 au 01 janvier 2018

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 janvier 2021

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Article ANNEXE I

Version en vigueur du 17/06/2000 au 01/01/2018Version en vigueur du 17 juin 2000 au 01 janvier 2018

Abrogé par Arrêté du 24 août 2017 - art. 2

Les listes des annexes I (a) et I (b) comportent les principales méthodes de référence homologuées et expérimentales. Eventuellement, l'analyse de certains paramètres pourra exiger le recours à des méthodes non explicitement visées ci-dessous. En cas de modification des méthodes normalisées, les nouvelles dispositions sont applicables dans le délai de six mois suivant la publication.

Les références FD sont des fascicules de documentation sans caractère normatif.