Arrêté du 28 novembre 1995 complétant la liste des sites archéologiques d'intérêt national

En vigueur depuis le 21/12/1995En vigueur depuis le 21 décembre 1995

Dernière mise à jour des données de ce texte : 21 décembre 1995

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Article 1

Version en vigueur depuis le 21/12/1995Version en vigueur depuis le 21 décembre 1995

Sont inclus dans la liste des sites archéologiques d'intérêt national, au sens de l'article 4 du décret du 27 mai 1994 susvisé :

Pays de la Loire

Château de Mayenne (Mayenne).

Rhône-Alpes

Grotte Chauvet - Pont-d'Arc, Vallon-Pont-d'Arc (Ardèche).