ANNEXE III
1. Généralités
1.1. Nom et adresse du constructeur :
1.2. Nom et adresse du mandataire éventuel du constructeur :
1.3. Marque (raison sociale) :
1.4. Dénomination commerciale (spécifier éventuellement les variantes) :
1.5. Type :
1.6. Catégorie :
1.7. Emplacement et mode d'apposition des plaques et inscriptions réglementaires :
2. Fonctionnement.
3. Mode d'emploi.
4. Joindre la notice descriptive commerciale.