Arrêté du 18 avril 1997 fixant par bassin ou sous-bassin, dans certains cours d'eau classés au titre de l'article L. 232-6 du code rural, la liste des espèces migratrices de poissons

En vigueur depuis le 16/05/1997En vigueur depuis le 16 mai 1997

Dernière mise à jour des données de ce texte : 16 mai 1997

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ANNEXE

Version en vigueur depuis le 16/05/1997Version en vigueur depuis le 16 mai 1997

Liste des espèces migratrices

(Annexe non reproduite voir JORF du 16 mai 1997 p. 7388).