IV - Informations sur les interactions entre les organismes génétiquement modifiés et l'environnement.

A. - Caractéristiques affectant la survie, la multiplication et la dissémination :

1. Traits biologiques qui affectent la survie, la multiplication ;

2. Conditions environnementales connues ou prévues qui peuvent influer sur la survie, la multiplication et la dissémination (vente, eau, sol, température, pH, etc.) ;

3. Sensibilité à des agents spécifiques.

B. - Interactions avec l'environnement :

1. Habitat prévisible des organismes génétiquement modifiés ;

2. Etudes du comportement et des caractéristiques des organismes génétiquement modifiés ainsi que de leur impact écologique, effectuées dans des environnements naturels simulés tels que microcosmes, chambres de croissance ou serres ;

3. Capacité de transfert génétique :

a) Transfert, après la dissémination, du matériel génétique des organismes génétiquement modifiés dans des organismes se trouvant dans les écosystèmes affectés ;

b) Transfert, après la dissémination, du matériel génétique d'organisme indigènes dans les organismes génétiquement modifiés ;

4. Probabilité, après la dissémination, d'une sélection menant à l'expression de traits inattendus et/ou indésirables dans l'organisme modifié ;

5. Mesures employées pour assurer et vérifier la stabilité génétique. Description des traits génétiques qui peuvent empêcher ou réduire au minimum la dispersion du matériel génétique. Méthodes de vérification de la stabilité génétique ;

6. Voies de dispersion biologiques, modes connus ou possibles d'interaction avec l'agent disséminateur, y compris l'inhalation, l'ingestion, le contact superficiel, l'enfouissement, etc. ;

7. Description d'écosystème dans lesquels les organismes génétiquement modifiés pourraient se propager.

C. - Incidences possibles sur l'environnement :

1. Possibilité d'accroissement excessif de la population dans l'environnement ;

2. Avantage concurrentiel des organismes génétiquement modifiés par rapport aux organismes récepteurs ou parentaux non modifiés ;

3. Identification et description des organismes cibles ;

4. Mécanisme et résultat prévus de l'interaction entre les organismes génétiquement modifiés disséminés et les organismes cibles ;

5. Identification et descriptions des organismes non ciblés susceptibles d'être accidentellement affectés ;

6. Probabilité de changement, après la dissémination, dans les interactions biologiques ou dans la gamme d'hôtes ;

7. Effets connus ou prévus sur des organismes non ciblés dans l'environnement, conséquences sur les niveaux de population des concurrents, proies, hôtes, symbiotes, prédateurs, parasites et agents pathogènes ;

8. Implications connues ou prévues dans les processus biogéochimiques ;

9. Autres interactions potentiellement significatives avec l'environnement.