Arrêté du 17 décembre 1985 fixant la liste des espèces de poissons, de crustacés et de grenouilles représentées dans les eaux visées à l'article 413 du code rural

En vigueur depuis le 01/01/1986En vigueur depuis le 01 janvier 1986

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 janvier 1986

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Article 1

Version en vigueur depuis le 01/01/1986Version en vigueur depuis le 01 janvier 1986

En application de l'article 413 (2°) du code rural il est interdit d'introduire sans autorisation dans les eaux visées à cet article des poissons, grenouilles et crustacés appartenant à des espèces qui n'y sont pas représentées. La liste des espèces représentées dans ces eaux est fixée comme suit :

POISSONS

Famille des Acipenséridés :

Acipenser sturio : esturgeon.

Famille des Clupéidés ;

Alosa alosa : grand alose ;

Alosa fallax : alose feinte.

Famille des Salmonidés :

Salmo salar : saumon atlantique ;

Salmo trutta f. fario : truite de rivière ;

Salmo trutta f. trutta : truite de mer ;

Salmo trutta f. lacustris : truite de lac ;

Salmo trutta macrostigma : truite à grosses taches ;

Salmo gairdneri : truite arc-en-ciel ;

Hucho hucho : huchon ;

Salvelinus alpinus : omble chevalier ;

Salvelinus fontinalis : omble de fontaire (saumon de fontaine) ;

Salvelinus namaycush : cristivomer ;

Thymallus thymallus : ombre commun ;

Coregonus spp : corégones.

Famille des Esocidés :

Esox lucius : brochet.

Famille des Umbridés ;

Umbra pygmea : umbre pygmé.

Famille des Cyprinidés :

Cyprinus carpio : carpe ;

Carassius carassius : carassin ;

Carassius auratus : carassin doré ;

Barbus barbus : barbeau fluviatile ;

Barbus méridonalis : barbeau méridional ;

Gobio giobio : goujon ;

Tinca tinca : tanche ;

Chondrostoma nasus : hotu ;

Chondrostoma toxostoma : toxostome ;

Abramis brama : brème ;

Blicca bjoerkna : brème bordelière ;

Rutilus rutilus : gardon ;

Scardinius erythrophtalmus : rotengle ;

Rhodeus sericeus : bouvière ;

Alburnoïdes bipunctatus : spirlin ;

Alburnus alburnus : ablette ;

Leucaspius delineatus : able de Heckel ;

Leuciscus cephalus : chevaine ;

Leuciscus cephalus cabeda : chevaine cabeda ;

Leuciscus leuciscus : vandoise ;

Leuciscus leuciscus burdigalensis : vandoise rostrée ;

Leuciscus (Telestes) soufia : blageon ;

Leuciscus (Idus) idus : ide melanote ;

Phoxinus phoxinus : vairon.

Famille des Cobitidés :

Misgurnus fossilis : loche d'étang ;

Nemacheilus barbatulus : loche franche ;

Cobitis taenia : loche de rivière.

Famille des Siluridés :

Silurus glanis : silure glane. Famille des Ictaluridés :

Ictalurus melas : poisson chat.

Famille des Anguillidés :

Anguilla anguilla : anguille.

Famille des Gasterosteidés ;

Gasterosteus aculeatus : épinoche ;

Pungitius : épinochette.

Famille des Cyprinodontidés :

Aphanius iberus : aphanius d'Espagne ;

Valencia hispanica : cyprinodonte de Valence.

Famille des Poecilidés :

Gambusia affinis : gambusie.

Famille des Mugilidés :

Mugil cephalus : mulet cabot ;

Liza ramada : mulet porc ;

Liza aurata : mulet doré ;

Chelon labrosus : mulet à grosse lèvre.

Famille des Athérinidés :

Atherina boyeri : athérine ;

Atherina presbyter : prêtre.

Famille des Gadidés :

Lota lota : lote de rivière.

Famille des Centrarchidés ;

Lepomis gibbosus : perche soleil ;

Ambloplites rupestris : crapet des roches ;

Micropterus salmoides : black-bass à grande bouche ;

Micropterus dolimieu : black-bass à petite bouche.

Famille des Percidés :

Gymnocephalus cernua : grémille ;

Perca fluviatilis : perche ;

Stizostedion lucioperca : sandre ;

Zingel asper : apron.

Famille des Blenniidés :

Blennius fluviatilis : blennie.

Famille des Cottidés :

Cottus gobio : chabot.

Famille des Pleuronectidés :

Platichthys flesus : flet.

Famille des Serranidés :

Dicentrarchus labrax : loup ou bar.

Famille des Osméridés :

Osmerus eperlanus : éperlan.

Famille des Cyclostomes ;

Lampetra fluviatilis : lamproie fluviatile ;

Lampetra planeri : lamproie de Planer ;

Petromyzon marinus : lamproie marine.

GRENOUILLES

Famille des Ranidés :

Rana arvalis : grenouille des champs ;

Rana dalmatina : grenouille agile ;

Rana iberica : grenouille ibérique ;

Rana honnorsatti : grenouille d'Honnorat ;

Rana esculenta : grenouille verte de Linné ;

Rana lessonae : grenouille de Lessons ;

Rana perezi : grenouille de Perez ;

Rana ridibunda : grenouille rieuse ;

Rana temporaria : grenouille rousse ;

Rana groupe esculenta : grenouille verte de Corse.

CRUSTACES COMESTIBLES

Famille des Astacidés :

Astacus astacus : écrevisse à pattes rouges ;

Astacus leptodactylus : écrevisse à pattes grêles ;

Astacus torrentium : écrevisse des torrents ;

Austropotamobius pallipes : écrevisse à pattes blanches ;

Pacifastacus leniusculus : écrevisse de la côte Pacifique.

Famille des Cambaridés :

Orconectes limosus : écrevisse américaine.

Famille des Palaemonidés :

Crangon crangon : crevette grise ;

Palaemon longirostris : crevette blanche.

Famille des Crapsidés :

Eriocheir sinensis : crabe chinois