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Instruction technique relative aux règles d'aménagement et d'exploitation des ateliers de traitements de surfaces (Articles 1 à 24-2)
Annexes (Article Annexe, 25)
Annexe, 25
Version en vigueur depuis le 08/11/1990Version en vigueur depuis le 08 novembre 1990
Création Arrêté 1990-08-16 art. 1 JORF 8 novembre 1990
" Pour les ateliers de traitements de surfaces utilisant du cadmium, les conditions techniques de rejet sont réexaminées au moins tous les quatre ans. "