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Instruction technique relative aux règles d'aménagement et d'exploitation des ateliers de traitements de surfaces (Articles 1 à 24-2)
Annexes (Article Annexe, 25)
Article 7
Version en vigueur depuis le 16/11/1985Version en vigueur depuis le 16 novembre 1985
Les émissions atmosphériques (gaz, vapeurs, vésicules, particules) émises au-dessus des bains doivent être, si nécessaire, captées au mieux et épurées, au moyen des meilleures technologies disponibles, avant rejet à l'atmosphère.