Article 53
Modifié par Arrêté 2000-02-15 art. 6 JORF 10 mai 2000
On calcule d'abord la quantité s = k q/cm pour chacun des principaux polluants où :
- k est un coefficient qui vaut 340 pour les polluants gazeux et 680 pour les poussières ;
- q est le débit théorique instantané maximal du polluant considéré émis à la cheminée exprimé en kilogrammes par heure ;
- cm est la concentration maximale du polluant considérée comme admissible au niveau du sol du fait de l'installation exprimée en milligrammes par mètre cube normal ;
- cm est égale à cr - co où cr est une valeur de référence donnée par le tableau ci-dessous et où co est la moyenne annuelle de la concentration mesurée au lieu considéré.
POLLUANT | VALEUR DE Cr |
Oxydes de soufre | 0,15 |
Oxydes d'azote | 0,14 |
Poussières | 0,15 |
Acide chlorhydrique | 0,05 |
Composés organiques : | |
- visés au a du 7° de l'article 27 - visés au b du 7° de l'article 27 | 1 0,05 |
Plomb | 0,0005 (*) |
Cadmium | 0,0005 |
(*) Aux termes de l'arrêté du 15 février 2000, article 6, la valeur de référence c, pour le plomb de 0,002 est remplacée par 0,0005 | |
En l'absence de mesures de la pollution, co peut être prise forfaitairement de la manière suivante :
OXYDES | OXYDES | POUSSIÈRES | |
Zone peu polluée | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
Zone moyennement urbanisée ou moyennement industrialisée | 0,04 | 0,05 | 0,04 |
Zone très urbanisée ou très industrialisée | 0,07 | 0,10 | 0,08 |
Pour les autres polluants, en l'absence de mesure, co pourra être négligée.
On détermine ensuite s qui est égal à la plus grande des valeurs de s calculées pour chacun des principaux polluants.