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Annexes (Articles ANNEXE, 1 à ANNEXE, 7)
Cahier des charges relatif à l'homologation des avertisseurs sonores spéciaux des véhicules équipés des feux spéciaux de catégorie B (Articles ANNEXE, 1 à ANNEXE, 7)
ABROGÉCahier des charges relatif à l'homologation des avertisseurs spéciaux des véhicules "ambulances"
ABROGÉDéfinitions
ABROGÉEssai d'endurance
ABROGÉEssais acoustiques
ABROGÉCahier des charges relatif à l'homologation des avertisseurs spéciaux des véhicules "ambulances" - Demande d'homologation
ABROGÉCahier des charges relatif à l'homologation des avertisseurs spéciaux des véhicules "ambulances" - Inscriptions
ABROGÉCahier des charges relatif à l'homologation des avertisseurs spéciaux des véhicules "ambulances" - Homologations
ABROGÉCahier des charges relatif à l'homologation des avertisseurs spéciaux des véhicules "ambulances" - Mesure du niveau sonore
Article 4
Version en vigueur du 23/07/1974 au 20/11/1987Version en vigueur du 23 juillet 1974 au 20 novembre 1987
Le directeur des routes et de la circulation routière est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.