Voir le sommaire du texte consolidé
Détermination de l'emplacement (Articles 2 à 4)
Dispositions relatives à la conception (Articles 5 à 11)
Dispositions relatives à la construction (Articles 12 à 14)
Matières stercoraires (Article 15)
Section sanitaire (Article 16)
Cuirs et suifs (Article 17)
Evacuation des eaux (Article 18)
Sanitaire du personnel (Article 19)
Outils et matériels de travail (Article 20)
Accidents du travail (Article 21)
Conditions d'application (Articles 22 à 23)
Article 20
Version en vigueur depuis le 11/04/1967Version en vigueur depuis le 11 avril 1967
Les outils et matériels de travail, notamment les bacs à panses, récipients, scies, bandes transporteuses seront en matière inaltérable, faciles à nettoyer et à désinfecter.