ABROGÉIntroduction
ABROGÉObjet du règlement
ABROGÉDéfinitions
ABROGÉDispositions préliminaires
ABROGÉClassement des hydrocarbures
ABROGÉEmplacements d'hydrocarbures
ABROGÉAutres emplacements
ABROGÉAires d'emplacements d'hydrocarbures
ABROGÉUnité intégrée
ABROGÉDifférents types de zones
ABROGÉFeux nus
ABROGÉMoteurs et machines "de sûreté".
ABROGÉStockages
ABROGÉRoutes intérieures
ABROGÉVoies de communication extérieures
ABROGÉRègles d'implantation
ABROGÉRègles de construction (Articles 32 à 41)
ABROGÉVoies de circulation
ABROGÉRoutes
ABROGÉVoies ferrées
ABROGÉConstruction des différentes parties d'unités
ABROGÉConstruction des torches
ABROGÉPrincipes généraux de construction des installations de mélanges de composés alkylés à base de plomb.
ABROGÉConstruction des postes de chargement
ABROGÉDisposition générale
ABROGÉPostes de chargement de citernes routières
ABROGÉPostes de chargement de wagons-citernes d'hydrocarbures liquéfiés
ABROGÉVentilation des locaux
ABROGÉTuyauteries d'hydrocarbures et accessoires
ABROGÉStockages aériens d'hydrocarbures (Article 32)
ABROGÉMatériel électrique
ABROGÉMatériel électrique utilisable dans les zones de type 1 ou 2
ABROGÉMoteurs des machines fixes utilisées en zones de type 1
ABROGÉProtection contre l'incendie (Articles 37 à 41)
ABROGÉRéception du matériel neuf.
ABROGÉEpreuve du matériel neuf
ABROGÉPrévention de la pollution des eaux (Articles 44 à 49 bis)
Prélèvement d'eau (Article 44)
Eaux polluées par des hydrocarbures, eaux susceptibles d'être polluées *eaux résiduaires* (Article 45)
Réseaux d'égouts *eaux résiduaires* (Article 46)
Quantités d'eaux rejetées *eaux résiduaires*
ABROGÉ
Article 47
Qualités des effluents rejetés *eaux résiduaires*
ABROGÉ
Article 48
Installations d'épuration *eaux résiduaires* (Article 48 bis)
Protection des cours d'eau et des plans d'eau *eaux résiduaires* (Article 49)
Protection du sol et des eaux souterraines (Article 49 bis)
ABROGÉPrévention de la pollution atmosphérique (Articles 50 à 52)
ABROGÉRègles d'exploitation (Articles 53 à 73)
ABROGÉRègles d'exploitation particulières
ABROGÉDispositions générales.
ABROGÉCirculation des véhicules.
ABROGÉPurge et prise d'échantillon de réservoirs d'hydrocarbures de catégorie A 2.
ABROGÉChargement des hydrocarbures
ABROGÉOpération en atmosphère contaminée par des composés alkylés à base de plomb
ABROGÉOpérations en atmosphère contaminée par des composés alkylés à base de plomb
Article 26
Version en vigueur du 06/10/1967 au 17/11/2010Version en vigueur du 06 octobre 1967 au 17 novembre 2010
Abrogé par Arrêté du 3 octobre 2010 - art. 64
26.1. Tous les locaux contenant des hydrocarbures et dans lesquels la présence du personnel peut être permanente doivent être ventilés soit naturellement, soit artificiellement, de sorte que leur atmosphère ne soit pas toxique.
Dans les locaux où la présence du personnel n'est pas permanente, la conception de l'installation de ventilation doit être telle que l'on puisse rendre l'atmosphère non toxique avant l'entrée du personnel.
26.2. Les éléments des unités de fabrication sont installés à l'air libre ou sous couverture légère avec remplissages latéraux réduits au minimum, à moins que le procédé ou l'équipement mis en oeuvre n'exigent leur protection par un bâtiment.
Toutes dispositions doivent être prises pour éviter l'accumulation de vapeurs d'hydrocarbures au-dessous de ces éléments et dans les groupes de pompes et de compresseurs, fosses, caniveaux et autres parties basses des installations.