Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories

En vigueur depuis le 06/09/1985En vigueur depuis le 06 septembre 1985

Dernière mise à jour des données de ce texte : 26 décembre 1985

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Article 88

Version en vigueur depuis le 06/09/1985Version en vigueur depuis le 06 septembre 1985

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants.) 1° La Sarre-Blanche, en amont de son confluent avec la Sarre-Rouge ;

2° La Sarre-Rouge, en amont de son confluent avec la Sarre Blanche ;

3° La Bièvre ;

4° La Zorn, affluent du Rhin ;

5° La Mossig, affluent de la Bruche ;

6° Le Mosselbach ;

7° Le Buerrenbach ;

8° Le Nessel ;

9° La Zintzel-du-Sud, affluent de la Zorn ;

10° Le ruisseau de Saumuhlenbach et le Muhlgraben ;

11° Le ruisseau de Spietersbach ;

12° La Zintzel-du-Nord, affluent de la Moder ;

13° Le ruisseau de Falkenstein, non compris les étangs d'Unter, de Waldeck et de Lieschbach ;

14° Le ruisseau de Schwartzbach, non compris l'étang de l'Erbsebthal ;

15° Le ruisseau du Hornbach, non compris l'étang de Hasselfurth ;

16° Le ruisseau de Schwallbach, non compris les étangs de la Kohlwiese, près de Lemberg ;

17° Le ruisseau de Montenach ;

18° Le ruisseau de la Mance ;

19° Le ruisseau de Gorze ;

20° Le ruisseau de Conroy ;

21° Le ruisseau de Lixing ;

22° Le ruisseau d'Apach ;

23° La Voise (affluent de la Vezouze).

24° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

25° La Sarre, depuis le confluent de la Sarre et de la Sarre Blanche, jusqu'au Moulin de la Forge (commune d'Imling).

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants.) Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 1ère catégorie.