Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories

En vigueur depuis le 25/09/1958En vigueur depuis le 25 septembre 1958

Dernière mise à jour des données de ce texte : 26 décembre 1985

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Article 87

Version en vigueur depuis le 25/09/1958Version en vigueur depuis le 25 septembre 1958

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants.) 1° La Cure, en amont de son confluent avec le Cousin, à l'exception du bassin de Malassis s'étendant du barrage de Malassis au pont de Cure (commune de Domecy-sur-Cure), et du bassin du Crescent, s'étendant du barrage du Crescent au pont de Railly, le Cousin, le Vault-de Bouche ;

2° L'Armançon, en amont du pont de Jaulges, le Créanton ;

3° La Vanne ;

4° Le ru de Chamoux, en amont de la queue de l'étang supérieur, dit "des Foulons" (commune de Châtel-Censoir) ; le ru de Sinotte, en amont de Sougères-en-Sinotte ; le Beaulche, en amont du pont de pierre (R.N. n° 6) ; le Tholon, en amont du pont de la R.N. n° 443 ; l'Ocq, en amont du lieudit "Ferme de la Prairie" (commune de Saint-Julien-du-Sault) ; le Vrin ; le ru de Salles ; le rue de Valprofonde, en amont de la R.N. n° 6 ; les rus de Rousson et de Marsangy, en amont du pont de la voie ferrée de Paris à Lyon ; l'Oreuse, en amont du pont de la R.D. n° 23 ;

5° Le ruisseau des Brosses ;

6° Le Loing entre le déversoir de l'étang de Moutiers (commune de Moutiers) et le pont de la R.D. n° 90, lieudit Moulin-de-Cotard (commune de Rogny) ; l'Ouanne, le Clairis, le Betz, le Lunain, l'Orvanne, affluents du Loing ;

7° Le Nohain, la Vrille ;

8° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau désignés ci-dessus, sauf le ruisseau de Bourdon (affluent du Loing), l'Armance et leurs affluents.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants.) Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.