Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories

En vigueur depuis le 25/09/1958En vigueur depuis le 25 septembre 1958

Dernière mise à jour des données de ce texte : 26 décembre 1985

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Voir le sommaire du texte consolidé

Article 86

Version en vigueur depuis le 25/09/1958Version en vigueur depuis le 25 septembre 1958

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° La Moselle, en amont du pont de la Loge-Blanche, à Epinal ;

2° Les affluents de la Moselle : l'Avière, dans sa partie comprise entre le pont de la route nationale 460 d'Epinal à Darney et la limite des communes d'Oncourt et de Frison ; le Saint-Oger, en amont de son confluent avec la Moselle, le Durbion et l'Abrine, en amont de leur confluent, le Madon, en amont de son confluent avec le ruisseau du Colon (commune d'Escles), le Gene, le Val-d'Arol, le Pot Cuit.

3° La Meurthe, en amont du pont de la Voivre ;

4° Les affluents de la Moselle : le Hurr ou ruisseau d'Hurbache, le Rabodeau, la Plaine, la Valdange, le Grand Faing de la Neuveville, la Mortagne et son affluent le Gainrupt en amont de leur confluent ; le ruisseau de Belvitte, en amont du pont de la route nationale 435 (commune de Mesnil-sur-Belvitte), le ruisseau de Monseigneur, en amont de son confluent avec la Mortagne.

5° Les affluents de la Meuse : le Mouzon, en amont de l'usine Cambon (commune de Rozières-sur-Mouzon) ; le ruisseau de l'Abreuvoir, la Saonelle ; le Vair, en amont de l'attache amont du pont de la route départementale 13 ; le ruisseau des Roises, le ruisseau de Ruppes, l'Aroffe ; le ruisseau de Sauville.

6° Les sous-affluents de la Meuse : l'Anger, en amont du pont Bogard, à Saint-Ouen-lès-Parey, et le Bany (affluents du Mouzon) ; la Vraine, en amont du pont de la R.N. n° 66, et la Frézelle, ou ruisseau de Rollainville (affluents du Vair) ;

7° La Saône, en amont du chemin vicinal 2 de Bonvillet à Relanges.

8° Les affluents de la Saône : le ruisseau de Thuillières, en amont du pont du V.O. n° 3 de Relanges à Dombasle-devant-Darney, les ruisseaux de Daviot, de Relanges, de Belmont et de Villotte ; l'Ourche, la Mause, la Sâle, la Fontaine-au-Fer, le Coney et le Bagnerot, en amont de leur confluent, la Semouse et ses affluents l'Augronne et la Combeauté ;

9° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants.) Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, et notamment le ruisseau du Colon et le Petit-Vair.