Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories

En vigueur depuis le 17/06/2022En vigueur depuis le 17 juin 2022

Dernière mise à jour des données de ce texte : 26 décembre 1985

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Article 56

Version en vigueur depuis le 25/09/1958Version en vigueur depuis le 25 septembre 1958

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

1° La Meuse, les canaux navigables et leurs dépendances ;

2° La partie de tous les ruisseaux affluents de la Meuse située entre le canal de l'Est (branche Nord) et la rivière de Meuse ;

3° La Chiers ;

4° Le Loison et ses affluents ;

5° L'Othain ;

6° L'Orne et ses affluents, à l'exception du ruisseau d'Eix et de ses affluents, ainsi que du Longeau, en amont du pont de Saulx-en-Woëvre.

7° Le Rupt-de-Mad et ses affluents.

8° L'Aire, en aval du pont du chemin de fer d'Aubréville.

9° Le ruisseau de Coubreuil, affluent de l'Aisne.

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en 2ème catégorie.