Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories

En vigueur depuis le 06/09/1985En vigueur depuis le 06 septembre 1985

Dernière mise à jour des données de ce texte : 26 décembre 1985

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Article 43

Version en vigueur depuis le 06/09/1985Version en vigueur depuis le 06 septembre 1985

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

1° Le Rhône, le Gier, en aval des usines Givet (commune d'Izieux), le bassin réservoir de la Rive entre, à l'aval, le barrage, et à l'amont, la passerelle établie sur le Ban (affluent du Gier) ; le lac de retenue de Couzon, sur le Couzon (affluent du Gier et sous-affluent du Rhône) depuis le mur du barrage de décantation (commune de Sainte-Croix-en-Jarez) en amont jusqu'au mur de retenue du barrage de Couzon (commune de Châteauneuf) en aval ; le lac de retenue de Soulage, sur le Gier (commune de Saint-Chamond).

2° La Loire ;

3° L'Ondaine, en aval du pont de Sauze (commune de Firminy) ;

4° Le Furens, en aval du pont du Bernay (commune de Saint-Etienne) ;

5° Le Bonson, en aval du pont de la route de Saint-Rambert-sur-Loire à Saint-Marcellin ;

6° La Mare, en aval du pont du canal du Forez (commune de Saint-Marcellin) ;

7° La Coise, en aval du pont des Romains (chemin G.C. n° 6 de Saint-Galmier à Chevrières) ;

8° La Loise, en aval du barrage de la Planche (barrage du moulin de Salt-en-Donzy, situé en amont du bourg) ;

9° Le Lignon, en aval du pont de Saint-Clément (commune de Saint-Etienne-le-Molard) ; le Vizezy, en aval du pont Saint-Jean (commune de Montbrizon) ;

10° L'Aix, en aval du pont de la route de Boën-sur-Lignon à Saint-Germain-Laval ;

11° Le Rhins ; la Trambouze, le Gand, en aval du pont de la Ruisse (commune de Saint-Symphorien-de-Lay) ;

12° Le Renaison, en aval du pont de Flages (route de Roanne à Saint-Alban) ;

13° Le Sornin ;

14° La Teysonne, en aval du moulin de Sarrot (commune de Changy) ; 15° Le canal de Givors ; le canal de Roanne à Digoin ; le canal du Forez.

16e La Valencize depuis le pont de la R.N. 86 jusqu'à son confluent avec le Rhône.

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en deuxième catégorie.