Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories

En vigueur depuis le 25/09/1958En vigueur depuis le 25 septembre 1958

Dernière mise à jour des données de ce texte : 26 décembre 1985

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Article 17

Version en vigueur depuis le 25/09/1958Version en vigueur depuis le 25 septembre 1958

Modifié par Décret 80-296 1980-04-22 ANNEXE JONC 26 AVRIL 1980
Modifié par Décret 78-845 1978-08-09 ANNEXE JONC 12 AOUT 1978

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° L'Ysonne, le Lien, l'Argentor, la Sonnette-de-Baulieu, la Bonnieure, la Tardoire, le Bief, l'Aume, l'Argence, la Touvre, la Charrau, la Boême, la Nouère, le Soloire, l'Antenne, le Ri-de-Gensac, la Charente pour la partie formant limite avec le département de la Vienne, située en amont du Pont-de-l'Isle (commune de Taizé-Aizie), le ruisseau d'Auge, les Eaux-Claires, la Velude.

2° La Grêne ; la Soulaine ; le Goire ; l'Issoire ; le ruisseau de Mons.

3° Le Voultron ;

4° Le Petit Trèfle, affluent du Trèfle ;

5° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-dessus, à l'exception du Bandiat (affluent de la Tardoire).

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Salmonidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.