Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories

En vigueur depuis le 25/09/1958En vigueur depuis le 25 septembre 1958

Dernière mise à jour des données de ce texte : 26 décembre 1985

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Article 7

Version en vigueur depuis le 25/09/1958Version en vigueur depuis le 25 septembre 1958

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° La Loire et son affluent le Lignon ;

2° L'Allier ;

3° La Gagnière et l'Abeau en amont de leur confluent ;

4° L'Ardèche et la Volane, en amont de leur confluent ; son affluent l'Auzon, en amont du pont de la route nationale 579 ;

5° L'Auzon et le ruisseau des Barbes, en amont de leur confluent ;

6° La Claduegne et la Bouille, en amont de leur confluent ;

7° Le Chassezac, en amont du pont de Gravières ; son affluent la Sure, en amont du pont de Chavaleyret ; le Vebron ;

8° Le Lavezon, affluent du Rhône, en amont du barrage de Pissot à Saint-Martin-l'Inférieur ;

9° Le Gandron, la Ligne, la Beaume, en amont du pont de la R.N. n° 104 ;

10° La Payre et la Malderie, en amont de leur confluent ;

11° L'Ouvèze, en amont du barrage situé sur la commune de Privas au-dessus du pont Louis-XIII ; le Mezalhon ;

12° L'Eyrieux et la Dorne, en amont de leur confluent ; le Ranc de Courbier, le Ray-de-Lavors, le Gloo, le Talaron, la Glueyre, l'Auzene, la Dunière, le Boyon, l'Aurance ;

13° L'Embroye ; le Doux et le Duzon, en amont de leur confluent ;

14° La Cance et la Deome, en amont de leur confluent ; le Lignon-de-Saint-Alban-d'Ay, le ruisseau d'Embrun, le ruisseau de la Gouaille ;

15° La Boulogne et le Riantol, en amont de leur confluent ; l'Oise, en amont du pont du hameau d'Oise ;

16° L'Ay, en amont du lieudit Laplanche (commune de Sarras) ;

17° Les affluents du Rhône ci-après désignés, pour leurs sections situées en amont de leurs ponts sur la route nationale n° 86 ; le ruisseau d'Arras ; le ruisseau l'Escoutay ou de Saint-Désirat ; le ruisseau de Peynaud, le Limony ;

18° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau désignés ci-dessus, et notamment le lac d'Issarlès.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau, les lacs non classés en 1ère catégorie, y compris la retenue de Ternay entre le pont situé à l'amont du réservoir de Ternay et le barrage de ce réservoir (aval).