Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories

En vigueur depuis le 25/09/1958En vigueur depuis le 25 septembre 1958

Dernière mise à jour des données de ce texte : 26 décembre 1985

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Article 6

Version en vigueur depuis le 25/09/1958Version en vigueur depuis le 25 septembre 1958

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° L'Artuby ;

2° Le Loup, en amont de son confluent avec le Merdaric ;

3° La Roya ;

4° La Siagne, en amont de l'embouchure du ruisseau La Frayère (communes d'Auribeau-sur-Siagne et de Pégomas) ;

5° Le Var, en amont du pont de la Manda ;

6° Le Cians ;

7° L'Esteron ;

8° La Tinée et les lacs de son bassin supérieur ;

9° La Vésubie ;

10° La Cagne, en amont de l'usine désaffectée de la Gaude ;

11° La Devera ;

12° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, et notamment le Merdaric.