Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories

En vigueur depuis le 25/09/1958En vigueur depuis le 25 septembre 1958

Dernière mise à jour des données de ce texte : 26 décembre 1985

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Voir le sommaire du texte consolidé

Article 3

Version en vigueur depuis le 25/09/1958Version en vigueur depuis le 25 septembre 1958

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° La Besbre, en amont du pont de Lapalisse ; les affluents de la Besbre, entre le pont de Lapalisse et le pont de Dompierre ;

2° Le Sichon et le Jolan, en amont de leur confluent ; le Béron ;

3° La Sioule, en amont du pont de Jenzat ; la Bouble, en amont du pont de Chantelle-la-Vieille (commune de Monestier) ;

4° Le Cher, en amont du pont de Ceylat (R.D. n° 50, communes de Teillet et de Mazirat) et depuis le barrage de la retenue de Rochebut jusqu'au moulin de Lavault-Sainte-Anne ; le Lamaron ;

5° L'arnon ;

6° Le Mariol ;

7° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant, à l'exception du Venant, affluent de la Bouble.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie.