Décret n°58-873 du 16 septembre 1958 déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories

En vigueur depuis le 25/09/1958En vigueur depuis le 25 septembre 1958

Dernière mise à jour des données de ce texte : 26 décembre 1985

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Article 2

Version en vigueur depuis le 25/09/1958Version en vigueur depuis le 25 septembre 1958

Cours d'eau de 1ère catégorie.

(Salmonidés dominants).

1° La semoigne ;

2° Le Surmelin, en amont du pont de la route allant de Mezy au hameau de Moulins ; le ru Gousset ;

3° Le Dolloir, en amont du pont de chemin de fer de Paris à Châlons-sur-Marne ;

4° La Marnoise ;

5° Le Gland, à l'exception de l'étang de Sougland (commune de Saint-Michel), entre la passerelle du Pré-Patou et le déversoir de l'étang du lieudit Terre des Roses ;

6° Le Thon ;

7° La Serre et le Perron, en amont de leur confluent ;

8° Les rus de Châtillon, de Courtil, de Retz et d'Osier ;

9° L'Automne ;

10° La librette et son affluent le ruisseau de Froidestrée ;

11° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou portions de cours d'eau situés dans le département et désignés ci-avant, sauf la Souche.

Cours d'eau de 2ème catégorie.

(Cyprinidés dominants).

Tous les cours d'eau ou portions de cours d'eau non classés en première catégorie, et notamment la Souche.