Arrêté du 12 novembre 1990 relatif à l'entretien des portes automatiques de garage des bâtiments d'habitation

En vigueur depuis le 17/11/1990En vigueur depuis le 17 novembre 1990

Dernière mise à jour des données de ce texte : 17 novembre 1990

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Article 2

Version en vigueur depuis le 17/11/1990Version en vigueur depuis le 17 novembre 1990

L'entretien porte sur les éléments suivants :

- le tablier ;

- les éléments de guidage (rails, galets...) ;

- les articulations (charnières, pivots...) ;

- les fixations ;

- les éléments de transmission du mouvement ;

- les moto-réducteurs, pompes ou compresseurs ;

- les chaînes, câbles, courroies ;

- les fins de courses ;

- les organes de commande ;

- les organes de sécurité des personnes ;

- le limiteur d'effort ;

- l'armoire de commande ;

- l'équilibrage (contrepoids, ressorts) ;

- le débrayage manuel ;

- la signalisation (visualisation et marquage au sol) ;

- la propreté de l'ensemble de l'équipement.