- TITRE Ier : GENERALITES ET CLASSEMENT DES BATIMENTS D'HABITATION (Articles 1 à 4)
- TITRE II : STRUCTURES ET ENVELOPPE DES BATIMENTS D'HABITATION (Articles 5 à 16)
- TITRE III : DEGAGEMENTS. (Articles 17 à 43)
- CHAPITRE Ier : Escaliers (Articles 18 à 29 bis)
- Section 1 : Parois des cages d'escalier situées en façades. (Article 18)
- Section 2 : Parois des cages d'escaliers non situées en façade. (Articles 19 à 21)
- Section 3 : Marches, volées et paliers de l'escalier. (Article 22)
- Section 4 : Revêtements de la cage d'escalier. (Article 23)
- Section 5 : Communication de l'escalier avec le sous-sol. (Article 24)
- Section 6 : Caractéristiques des cages d'escalier. (Articles 25 à 29 bis)
- CHAPITRE II : Circulations horizontales protégées (Articles 30 à 38)
- CHAPITRE III : Dégagements protégés associant un escalier protégé et une circulation horizontale protégée (Articles 39 à 43)
- CHAPITRE Ier : Escaliers (Articles 18 à 29 bis)
- TITRE IV : CONDUITS ET GAINES (Articles 44 à 64)
- TITRE V : DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES AUX LOGEMENTS-FOYERS (Articles 65 à 72)
- CHAPITRE Ier : Généralités. (Article 65)
- CHAPITRE II : Logements-foyers pour personnes autres que personnes âgées et handicapés physiques. (Articles 66 à 71)
- CHAPITRE III : Dispositions particulières applicables aux logements-foyers pour personnes agées. (Article 72)
- CHAPITRE IV : Dispositions particulières applicables aux logements-foyers pour handicapés physiques ayant leur autonomie.
- TITRE VI : PARCS DE STATIONNEMENT (Articles 77 à 96)
- CHAPITRE Ier : Généralités - Définitions. (Articles 77 à 80)
- CHAPITRE II : Structures. (Article 81)
- CHAPITRE III : Enveloppe des parcs (Articles 82 à 86)
- CHAPITRE IV : Communications intérieures et issues. (Article 87)
- CHAPITRE V : Aménagements et équipements (Articles 88 à 96)
- Section 1 : Conduits et gaines. (Article 88)
- Section 2 : Ventilation. (Article 89)
- Section 3 : Sols. (Article 90)
- Section 4 : Circulations. (Articles 91 à 92)
- Section 5 : Installations électriques - Eclairage. (Articles 93 à 94)
- Section 6 : Moyens de détection et d'alarme. (Article 95)
- Section 7 : Moyens de lutte contre l'incendie. (Article 96)
- TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES (Articles 97 à 99)
- TITRE VIII : OBLIGATIONS DES PROPRIETAIRES. (Articles 100 à 104)
- TITRE IX : AGREMENT DES DISPOSITIFS OU DISPOSITIONS CONSTRUCTIVES NON PREVUS PAR LA REGLEMENTATION. (Article 105)
- TITRE X : APPLICATION DANS LE TEMPS. (Articles 106 à 108)
- TITRE XI (Article 109)
- Annexes (Articles Annexe 1 à Annexe 3)
Article 59
Version en vigueur depuis le 05 mars 1986
Dans les bâtiments collectifs, les installations de ventilation doivent être réalisées de manière à limiter la transmission des fumées et gaz de combustion d'un local en feu à un autre local et à limiter le refoulement de ces fumées et gaz par les bouches d'extraction.
Dans tous les cas, tout conduit collectif de ventilation mécanique ou naturelle doit être réalisé en matériaux incombustibles ; l'ensemble de ce conduit et de son enveloppe éventuelle (calorifugeage et gaine) doit être coupe-feu de degré un quart d'heure dans les habitations collectives de la deuxième famille, coupe-feu de degré une demi-heure dans les habitations de la troisième famille, coupe-feu de degré une heure dans les habitations de la quatrième famille.
Versions