Comité technique national n° 11

Groupe 1

Taux net de cotisation "A.T." : 2,9

Numéros du risque (sécurité sociale)

Nature du risque

3620.0

Fabrication de crèmes glacées, glaces et sorbets.

3810.0

Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche.

3840.0

Boulangerie (seule ou avec vente de confiserie).

3840.1

Boulangerie, pâtisserie (avec ou sans confiserie).

3850.0

Pâtisserie (seule ou avec vente de confiserie, glaces, plats cuisinés).

3902.0

Biscuiterie, biscotterie.

3904.0

Semoulerie. Fabrication de pâtes alimentaires et de couscous.

4034.0

Fabrication d'aliments diététiques, produits de régime, aliments pour bébé.

4035.0

Fabrication d'entremets, desserts ménagers et petits déjeuners.

Groupe 2

Taux net de cotisation "A.T." : 3,8

Numéros du risque (sécurité sociale)

Nature du risque

0130.0

Vinification. Production d'apéritifs à base de vin.

3610.0

Industrie laitière.

3901.0

Meunerie.

3906.0

Malterie.

4021.0

Sucrerie et raffinerie de sucre.

4037.0

Fabrication de produits alimentaires divers (industrie de la levure).

4101.1

Distillation d'alcool.

4102.0

Distillation d'eau-de-vie naturelle.

4102.1

Vieillissement et traitement d'eau-de-vie naturelle (cognac, armagnac, calvados, notamment) à l'exclusion de la distillation.

4103.0

Production de liqueurs et d'apéritifs alcoolisés autres qu'à base de vin.

4105.0

Champagnisation (y compris la préparation de vins mousseux).

4107.0

Cidrerie.

4108.0

Production de jus de fruits et de jus de légumes.

4109.0

Fabrication de boissons non alcoolisées élaborées (sirop).

4109.1

Fabrication de boissons gazéifiées.

4110.0

Production d'eaux minérales naturelles.

5708.0

Commerce de gros de vins, spiritueux, liqueurs.

5709.0

Commerce de gros de boissons autres que vins, spiritueux, liqueurs.

7308.0

Entrepôts frigorifiques. Fabrique de glace, glacière.

Groupe 3

Taux net de cotisation "A.T." : 2,7

Numéros du risque (sécurité sociale)

Nature du risque

4106.0

Brasserie.

Groupe 4

Taux net de cotisation "A.T." : 2,8

Numéros du risque (sécurité sociale)

Nature du risque

3504.0

Fabrication de charcuterie et de conserves de viande avec abattage.

3504.1

Fabrication de charcuterie et de conserves de viande sans abattage.

3701.0

Conserverie de fruits.

3701.1

Fabrication de confitures.

3702.0

Conserverie de légumes.

3703.0

Conserverie de poissons.

3704.0

Préparation de plats cuisinés (y compris conserverie d'escargots).

3904.1

Fabrication de pâtes farcies à cuire.

3908.0

Fabrication d'aliments pour animaux. Elevage de porcins.

4031.0

Confiserie.

4031.1

Chocolaterie.

4032.0

Brûlerie de café, torréfaction de café, triage de café.

4032.1

Préparation et torréfaction de chicorée, préparation de café, de thé, de vanille et de plantes à infusion.

4032.3

Trituration et conditionnement de poivres, épices, safran.

4033.0

Fabrication de condiments, vinaigre, sauces préparées.

4036.0

Fabrication de bouillons et potages.

5410.1

Boyauderie. Préparation de boyaux dits non comestibles (intestins et vessies).

Groupe 5

Taux net de cotisation "A.T." : 4,5

Numéros du risque (sécurité sociale)

Nature du risque

3501.0

Etablissements divers d'abattage du bétail.

3501.1

Commerce de gros des viandes avec abattage.

3505.0

Abattage de volaille.

5702.0

Commerce de gros de bestiaux.

5704.0

Commerce de gros des viandes sans abattage.

6243.0

Commerce de détail des viandes avec abattage.

6243.1

Commerce de détail des viandes sans abattage.

Groupe 6

Taux net de cotisation "A.T." : 3,4

Numéros du risque (sécurité sociale)

Nature du risque

3905.1

Transformation de céréales secondaires (décorticage, triage et criblage).

3907.0

Fabrication de produits amylacés.

5701.0

Commerce de gros de matières premières agricoles.

5703.0

Commerce de gros de fruits et légumes.

5705.0

Commerce de gros de produits laitiers.

5706.0

Commerce de gros de volailles et gibiers.

5707.0

Commerce de gros des poissons, de coquillages, d'huitres, d'escargots.

5707.1

Expédition de produits de la mer et d'eau douce, mareyeur.

5710.0

Commerce de gros d'épicerie.

5711.0

Commerce de gros spécialisé de produits alimentaires divers. Commerce de gros d'huiles alimentaires.

5711.1

Importation et commerce de gros de denrées d'origine étrangère.

5711.2

Commerce de gros des farines et produits pour la boulangerie.

5711.3

Commerce de gros de la confiserie et de la crème glacée.

6242.0

Commerce de détail de produits laitiers.

6244.0

Commerce de détail de poissons et de coquillages.

Groupe 7

Taux net de cotisation "A.T." : 2,0

Numéros du risque (sécurité sociale)

Nature du risque

5711.5

Commerce de gros de produits alimentaires sans manutention ni livraison, ni stockage, ni conditionnement de marchandises quels que soient les produits vendus.

6211.0

Commerce de détail indépendant d'alimentation générale.

6212.0

Exploitation de supérettes indépendantes.

6241.0

Commerce de détail de fruits et légumes.

6245.0

Commerce de détail de vins et boissons.

6246.0

Commerce de détail de confiserie et de la glace à rafraîchir. Commerce de détail alimentaire divers.

6246.2

Marchands des quatre saisons ; commerces alimentaires à l'étalage, marchands de marrons, de fritures, marchands de glaces.

6246.3

Commerce de détail de produits alimentaires sans manutention, ni livraison, ni stockage, ni conditionnement de marchandises quels que soient les produits vendus.

6246.4

Commerce de détail alimentaire non sédentaire, marchands ambulants, autres que ceux visés en 6246.2.

Groupe 8

Taux net de cotisation "A.T." : 2,3

Numéros du risque (sécurité sociale)

Nature du risque

5704.1

Commerce de gros des produits de charcuterie et des salaisons.

6008.0

Centrales d'achat en produits alimentaires (y compris les coopératives de détaillants).

6191.0

Exploitation de supermarchés et d'hypermarchés.

6221.0

Exploitation de magasins d'alimentation générale d'une entreprise à succursales multiples.

6222.0

Exploitation de supérettes dépendant d'une entreprise à succursales multiples.

6230.0

Coopératives alimentaires d'entreprise ou d'administration.