Fonctionnement médical.

NOMBRE DE POINTS :

Chapitres : 115.

SECTION 1

Disponibilité médicale.

NOMBRE DE POINTS :

Sections : 45.

- Des médecins de l'établissement.

NOMBRE DE POINTS :

Eléments : 25.

Pour apprécier cet élément, il sera tenu compte des conditions de fréquentation de l'établissement par ces praticiens (temps consacré - régularité).

A cet effet, le planning de travail sera communiqué aux services de contrôle.

- Possibilité de faire face rapidement aux urgences des malades hospitalisés.

NOMBRE DE POINTS :

Rubriques : 10.

- Possibilité de faire appel à un médecin dont la qualification répond à la spécialisation de l'établissement et disponibilité de celui-ci.

NOMBRE DE POINTS :

Rubriques : 10.

SECTION 2

Profil d'activité.

NOMBRE DE POINTS :

Sections : 40.

- Durée moyenne des séjours par rapport aux affections traitées.

NOMBRE DE POINTS :

Eléments : 10.

- Taux moyen d'occupation.

NOMBRE DE POINTS :

Eléments : 10.

- Conditions d'activité des masseurs-kinésithérapeutes.

NOMBRE DE PONTS :

Eléments : 10.

- Tenue des documents médicaux prévus par les textes (cahier de visites et prescriptions, fichier médical).

NOMBRE DE POINTS :

Eléments : 10.

SECTION 3

Activité médicale.

NOMBRE DE POINTS :

Sections : 20.

- Densité des actes médicaux.

NOMBRE DE POINTS :

Eléments : 10.

- Nature des affections soignées.

NOMBRE DE POINTS :

Eléments : 10.

SECTION 4

Appréciation des conditions de fonctionnement au regard de l'agrément.

NOMBRE DE POINTS :

Sections : 10.

Justification médicale des admissions par rapport à la vocation, et le cas échéant, à la spécialisation de l'établissement.

CHAPITRE VI

Note de synthèse.

NOMBRE DE POINTS :

Chapitres : 50.