Locaux.

NOMBRE DE POINTS :

Chapitres : 60.

SECTION 1

Situation de l'établissement.

NOMBRE DE POINTS :

Sections : 20.

- Isolement.

- Jardins, environnement.

NOMBRE DE POINTS :

Eléments : 10.

- Parking.

- Moyens et facilités d'accès.

- Conditions d'acheminement des malades.

- Moyens d'accès des ambulances.

NOMBRE DE POINTS :

Eléments : 10.

SECTION 2

Construction.

NOMBRE DE POINTS :

Sections : 30.

- Date et nature de la construction, état d'entretien, modernisation.

NOMBRE DE POINTS :

Eléments : 10.

- Surface totale de plancher, inclus les services généraux et les locaux destinés à assurer la permanence de la surveillance et des soins.

NOMBRE DE POINTS :

Eléments : 10.

- Caractère fonctionnel.

- Accès indépendant aux différents services.

- Isolement : services.

- Isolement : cuisines.

- Isolement : consultations.

NOMBRE DE POINTS :

Eléments : 10.

SECTION 3

Chambres individuelles.

NOMBRE DE POINTS :

Sections : 10.

- Les chambres individuelles sont prises en compte entre un seuil de 30 % et un plafond de 50 % des lits agréés.