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ABROGÉTableaux des maladies professionnelles
ABROGÉ38° Poliomyélite
ABROGÉAnnexes
ABROGÉTableaux des maladies professionnelles
ABROGÉ1° Tétanos professionnel
ABROGÉ2° Ankylostomose professionnelle Délai de responsabilité : trois mois.
ABROGÉ4° Charbon professionnel
ABROGÉ5° Leptospiroses professionnelles
ABROGÉ5° Spirochetoses (à l'exclusion des tréponématoses)
ABROGÉ5° bis MALADIE DE LYME
ABROGÉ6° Brucelloses
ABROGÉ6° Brucelloses professionnelles
ABROGÉ7° Tularémie professionnelle
ABROGÉ7° Tularémie
ABROGÉ8° Sulfocarbonisme professionnel
ABROGÉ9° Intoxication professionnelle par le tétrachlorure de carbone.
ABROGÉ10° Affections provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux.
ABROGÉ11° Affections provoquées par les phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organo-phosphores anticholinestérasiques, ainsi que par les phosphoramides anticholinestérasiques et les carbamates anticholinestérasiques
ABROGÉ12° Maladies causées par le mercure et ses composés.
ABROGÉ13° Affections provoquées par les dérivés nitres du phénol (dinitrophénols, dinitro-orthocrésol, dinosebe, dinoterbe, leurs homologues et leurs sels), par le pentachlorophénol et les pentachlorophénates, et par les dérivés halogènes de l'hydroxybenzonitrile (bromoxynil, ioxynil).
ABROGÉ13° bis Affections provoquées par des préparations associant pentachlorophénol (ou pentachlorophénates) avec du lindane
ABROGÉ14° Affections causées par les ciments
ABROGÉ15° Mycoses cutanées, périonyxis et onyxis d'origine professionnelle
ABROGÉ16° Affections professionnelles dues aux bacilles tuberculeux
ABROGÉ16° MALADIES DUES AUX BACILLES TUBERCULEUX ET À CERTAINES MYCOBACTÉRIES ATYPIQUES (Mycobacterium marinum, Mycobacterium fortuitum)
ABROGÉ18° Maladies causées par le plomb et ses composés.
ABROGÉ19° Benzolisme professionnel (maladies causées par le benzène et ses homologues (toluène, xylène, etc.).
ABROGÉ19
ABROGÉ19 bis. Affections gastro-intestinales et neurologiques provoquées par le benzène, le toluène, les xylènes et tous les produits en renfermant
ABROGÉ20° Affections provoquées par les rayonnements ionisants
ABROGÉ21° Affections professionnelles provoquées par les dérivés halogénés suivants des hydrocarbures aliphatiques : dichlorométhane (chlorure de méthylène), trichlorométhane (chloroforme), tribromométhane (bromoforme), dichloro-1-2 éthane, dibromo-1-2-éthane, trichloro-1-1-1-éthane (méthylchloroforme), dichloro-1-1-éthylène asymétrique, dichloro-1-2 éthylène (dichloréthylène symétrique), trichloréthylène, tétrachloréthylène (perchloréthylène), dichloro-1-2-propane, chloropropylène (chlorure d'allyle), chloro-2-butadiène-1-3 (chloroprène).
ABROGÉ25° Affections provoquées par les huiles et graisses d'origine minérale ou de synthèse
ABROGÉ25° Dermatoses professionnelles consécutives à l'emploi de lubrifiants et de fluides de refroidissement
ABROGÉ25° bis Affections cutanées cancéreuses provoquées par les suies de combustion des produits pétroliers
ABROGÉ26° Maladies professionnelles engendrées par la chlorpromazine
ABROGÉ29° Affections professionnelles provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets.
ABROGÉ29° Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes
ABROGÉ30° Rage professionnelle
ABROGÉ33° INFECTIONS D'ORIGINE PROFESSIONNELLE PAR LES VIRUS DES HÉPATITES A, B, C, D ET E
ABROGÉ33° Hépatites virales professionnelles
ABROGÉ34° Ulcérations et dermites provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome.
ABROGÉ35° Affections provoquées par les goudrons de houille, brais de houille et huiles anthracéniques
ABROGÉ35° Affections provoquées par les goudrons de houille, huiles de houille, brais de houille et suies de combustion du charbon
ABROGÉ35° bis Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, huiles de houille, brais de houille et suies de combustion du charbon
ABROGÉ36° Affections professionnelles provoquées par les bois
ABROGÉ39° Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail
ABROGÉ39° Affections professionnelles péri-articulaires
ABROGÉ40° Intoxication professionnelle par l'oxyde de carbone
ABROGÉ41° Intoxications professionnelles par l'hexane
ABROGÉ42° Maladies professionnelles provoquées par le cadmium et ses composés.
ABROGÉ43° Affections professionnelles provoquées par les isocyanates organiques
ABROGÉ44° Affections cutanées et muqueuses professionnelles de mécanisme allergique
ABROGÉ44° Lésions eczématiformes de mécanisme allergique.
ABROGÉ45° Affections respiratoires professionnelles de mécanisme allergique
ABROGÉ46° Affections professionnelles provoquées par les bruits
ABROGÉ47° Affections consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante.
ABROGÉ47° bis Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières d'amiante
ABROGÉ48. Maladies engendrées par les solvants organiques liquides
ABROGÉ49. Affections dues aux rickettsies
ABROGÉ50. Pasteurelloses
ABROGÉ51. Rouget du porc (Erysipéloïde de Baker-Rosenbach)
ABROGÉ52. Ornithose-psittacose
ABROGÉ52. Psittacose
ABROGÉ54° Affections respiratoires consécutives à l'inhalation de poussières textiles végétales
ABROGÉ55° Infections professionnelles à streptococcus suis
ABROGÉ56° Infections professionnelles à hantavirus
ABROGÉ57° AFFECTIONS CHRONIQUES DU RACHIS LOMBAIRE PROVOQUÉES PAR DES VIBRATIONS DE BASSES ET MOYENNES FRÉQUENCES TRANSMISES AU CORPS ENTIER
ABROGÉ57° bis AFFECTIONS CHRONIQUES DU RACHIS LOMBAIRE PROVOQUÉES PAR LA MANUTENTION MANUELLE HABITUELLE DE CHARGES LOURDES
ABROGÉTableaux des maladies professionnelles 22° Pneumoconioses consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice libre
ABROGÉTableaux des maladies professionnelles 22° Silicose professionnelle (maladies consécutives à l'inhalation de poussières renfermant de la silice libre (Si02)
ABROGÉTableaux des maladies professionnelles 22° bis Affections non pneumoconiotiques dues à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice libre
ABROGÉTableaux des maladies professionnelles 23° Intoxication professionnelle par le bromure de méthyle.
ABROGÉTableaux des maladies professionnelles 28° Affections provoquées par l'aldéhyde formique et ses polymères
ABROGÉTableaux des maladies professionnelles 28° Ulcérations causées par l'action de l'aldéhyde formique, de ses solutions et de ses polymères
ABROGÉTableaux des maladies professionnelles 31° Maladies engendrées par l'intoxication par le pentachlorphénol, le pentachlorphénate de sodium et le laurylpentachlorphénate de sodium.
Article tableau 4
Version en vigueur du 27/01/1976 au 22/04/2005Version en vigueur du 27 janvier 1976 au 22 avril 2005
Abrogé par Décret 2005-368 2005-04-19 art. 3 JORF 22 avril 2005
Modifié par Décret 76-74 1976-01-15 art. 2 JORF 27 janvier 1976
CARACTERISATION DE LA MALADIE
Pustule maligne :
DELAI de prise en charge : 30 jours. Oedème malin :
CARACTERISATION DE LA MALADIE
Pustule maligne :
DELAI de prise en charge : 30 jours.
CARACTERISATION DE LA MALADIE
Charbon gastro-intestinal
DELAI de prise en charge : 30 jours.
CARACTERISATION DE LA MALADIE
Charbon pulmonaire (en dehors des cas considérés comme accidents du travail) : 30 jours.
TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER LA MALADIE
Travaux susceptibles de mettre les travailleurs en contact avec des animaux atteints d'infections charbonneuses ou avec des cadavres de ces animaux.
Chargement, déchargement ou transport de marchandises susceptibles d'avoir été souillées par des animaux ou des débris d'animaux infectés.