Arrêté du 22 décembre 1959 relatif aux caractéristiques et types des nouvelles pièces de monnaie

En vigueur depuis le 15/06/1965En vigueur depuis le 15 juin 1965

Dernière mise à jour des données de ce texte : 15 juin 1965

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Article 1

Version en vigueur depuis le 15/06/1965Version en vigueur depuis le 15 juin 1965

Modifié par Arrêté 1961-07-27 art. 1 JORF 15 septembre 1961
Modifié par Arrêté 1961-11-13 art. 1 JORF 25 novembre 1961
Modifié par Arrêté 1965-06-08 art. 3 JORF 15 juin 1965

Les pièces de 1 centime, 2 centimes, 5 centimes, 10 centimes, 20 centimes, 50 centimes, 1 nouveau franc, 2 nouveaux francs, 5 nouveaux francs, dont la frappe est autorisée par l'article 2 du décret du 22 décembre 1959, seront fabriquées selon les caractéristiques suivantes :

Dénomination : 1 centime.

Diamètre (en millimètres) : 15.

Composition (titre droit) : acier inoxydable.

Poids :

- poids droit : 1,65 grammes.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 50.

Tranche lisse.

Dénomination : 2 centimes.

Diamètre (en millimètres) : 17.

Composition (titre droit) : acier inoxydable.

Poids :

- poids droit : 2,3 grammes.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 50.

Tranche lisse.

Dénomination : 5 centimes.

Diamètre (en millimètres) : 17.

Composition :

- titre droit (en millièmes) : cuivre 920, aluminium 60, nickel 20.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 10.

Poids :

- poids droit : 2 grammes.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 50.

Tranche lisse.

Dénomination : 10 centimes.

Diamètre (en millimètres) : 20.

Composition :

- titre droit (en millièmes) : cuivre 920, aluminium 60, nickel 20.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 10.

Poids :

- poids droit : 3 grammes.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 50.

Tranche lisse.

Dénomination : 20 centimes.

Diamètre (en millimètres) : 23,5.

Composition :

- titre droit (en millièmes) : cuivre 920, aluminium 60, nickel 20.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 10.

Poids :

- poids droit : 4 grammes.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 50.

Tranche lisse.

Dénomination : 50 centimes.

Diamètre (en millimètres) : 25.

Composition :

- titre droit (en millièmes) : cuivre 920, aluminium 60, nickel 20.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 10.

Poids :

- poids droit : 7 grammes.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 50.

Tranche cannelée.

Dénomination : 1 franc.

Diamètre (en millimètres) : 24.

Composition :

- titre droit (en millièmes) : nickel pur.

- tolérance (en millièmes) : minimum de pureté 980.

Poids :

- poids droit : 6 grammes.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 30.

Tranche cannelée.

Dénomination : 2 francs.

Diamètre (en millimètres) : 26.

Composition :

- titre droit (en millièmes) : argent 835, cuivre 165.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 3.

Poids :

- poids droit : 8,5 grammes.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 5.

Tranche cannelée.

Dénomination : 5 francs.

Diamètre (en millimètres) : 29.

Composition :

- titre droit (en millièmes) : argent 835, cuivre 165.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 3.

Poids :

- poids droit : 12 grammes.

- tolérance (en millièmes) : plus ou moins 5.

Tranche : inscription en relief de la devise : "Liberté, Egalité, Fraternité".