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Titre Ier : Produits de régime (Articles 1 à 37)
Chapitre Ier : Produits de régime destinés aux régimes hyposodés. (Articles 1 à 7)
Chapitre II : Produits de régime destinés aux régimes qui nécessitent un apport protidique particulier. (Articles 8 à 15)
Chapitre III : Produits de régime destinés aux régimes hypoglucidiques. (Articles 16 à 22 bis)
Chapitre IV : Produits de régime destinés aux régimes qui nécessitent un apport lipidique particulier. (Articles 23 à 31)
Chapitre V : Produits de régime destinés aux régimes hypocaloriques. (Articles 32 à 37)
Titre II : Produits diététiques (Articles 39 à 54)
Titre III : Dispositions générales. (Articles 55 à 58)
Annexes (Articles Annexe IV à Annexe VI)
ABROGÉ
Annexe IABROGÉ
Annexe IIABROGÉ
Annexe III
Article 33
Version en vigueur depuis le 09/06/1998Version en vigueur depuis le 09 juin 1998
Modifié par Arrêté 1998-05-04 art. 1 II JORF 9 juin 1998
Les produits mentionnés à l'article 32 doivent respecter les règles de composition fixées à l'annexe VI.